Par décision n° 2002-605 en date du 23 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à modifier leur réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :
Sollac Méditerranée, à Fos-sur-Mer (13) ;
Ispat Unimétal, à Amnéville-les-Thermes (57) ;
Ispat Unimétal, à Gandrange (57) ;
Ambulances Montivilliers, à Montivilliers (76) ;
Ambulances Mériaux, à Hénin-Beaumont (62) ;
SICAE, à Cerny (91) ;
Mairie de Seyssins (38) ;
BNP-Paribas, à Val-de-Reuil (27) ;
Valette Christophe, à Yzeure (03) ;
Bonnevie et Fils, à Paris (75) ;
Opéra national de Paris, à Paris (75) ;
Entrepôts frigorifiques du Nord-Est, à Metz (57) ;
Centre hospitalier de La Rochelle (17) ;
Condat, au Lardin-Saint-Lazare (24) ;
IMEF, à Saint-Aignan-Grandlieu (44).
Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.