Arrêté du 7 novembre 2002 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture

Version INITIALE

NOR : AGRM0202448A

Texte n°66


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 7 novembre 2002, l'arrêté du 20 décembre 2001 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture est modifié comme suit :
    « Au titre de représentants du mareyage, est nommé :
    M. Chabroullet (Patrick), en remplacement de M. Le Venec (Alain). »