Arrêté du 4 septembre 2002 portant nomination à la commission des rentes

NOR : MAEA0220485A
JORF n°223 du 24 septembre 2002
Texte n° 52

Version initiale


  • Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 4 septembre 2002, sont nommés membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :


    1. Représentants de l'administration


    Titulaires :
    M. Marlaud (Jean-Michel) ;
    Mlle Berniau (Maryse) ;
    M. Parmentier (Jean) ;
    M. Seigneurin (Philippe) ;
    Mme Debard (Geneviève) ;
    Mme Descarpentries (Françoise).
    Suppléants :
    M. Levaray (René) ;
    M. Casabonne-Mazonnave (Jean-François) ;
    Mme Jean-Van Rossum (Geneviève) ;
    Mme Frisch (Hélène) ;
    M. Marize (Jean-Claude) ;
    Mme Ferard (Elisabeth).


    2. Représentants du personnel
    Pour la section du ministère des affaires étrangères
    de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)


    Titulaires :
    M. Delattre (Benoît) ;
    Mme Boulay (Marie-Claire) ;
    M. Laine (Gilles) ;
    M. Monfort (Michel) ;
    M. Ruleta (Michael).
    Suppléants :
    M. Bluteau (Jacques) ;
    M. Pourbaix (Gilles) ;
    M. Crepin (Xavier) ;
    M. Poli (Pierre) ;
    M. Venuat (Jean).


    Pour l'Union syndicale du ministère
    des affaires étrangères (USMAE)


    Titulaire :
    Mme Tardy (Danièle).
    Suppléante :
    Mme Henry (Corinne).
    A titre consultatif, le docteur Durepaire (Raymond), médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères.

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