Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 4 septembre 2002, sont nommés membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

1. Représentants de l'administration

Titulaires :
M. Marlaud (Jean-Michel) ;
Mlle Berniau (Maryse) ;
M. Parmentier (Jean) ;
M. Seigneurin (Philippe) ;
Mme Debard (Geneviève) ;
Mme Descarpentries (Françoise).
Suppléants :
M. Levaray (René) ;
M. Casabonne-Mazonnave (Jean-François) ;
Mme Jean-Van Rossum (Geneviève) ;
Mme Frisch (Hélène) ;
M. Marize (Jean-Claude) ;
Mme Ferard (Elisabeth).

2. Représentants du personnel
Pour la section du ministère des affaires étrangères
de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Titulaires :
M. Delattre (Benoît) ;
Mme Boulay (Marie-Claire) ;
M. Laine (Gilles) ;
M. Monfort (Michel) ;
M. Ruleta (Michael).
Suppléants :
M. Bluteau (Jacques) ;
M. Pourbaix (Gilles) ;
M. Crepin (Xavier) ;
M. Poli (Pierre) ;
M. Venuat (Jean).

Pour l'Union syndicale du ministère
des affaires étrangères (USMAE)

Titulaire :
Mme Tardy (Danièle).
Suppléante :
Mme Henry (Corinne).
A titre consultatif, le docteur Durepaire (Raymond), médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères.