Par arrêté du vice-président du Conseil d'Etat en date du 3 mai 2004 :
Les premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel dont les noms suivent sont affectés dans les tribunaux administratifs ci-après à compter du 1er octobre 2004 :
M. d'Haëm (Rudolph), au tribunal administratif de Cergy-Pontoise ;
Mme Ghebali-Bailly (Marguerite), au tribunal administratif de Nice ;
M. Clémenté (Charles), aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne et Saint-Pierre, en résidence à Basse-Terre ;
M. Chanon (René), au tribunal administratif de Marseille ;
M. Duboz (Henri), au tribunal administratif de Besançon ;
M. Roques (Michel), au tribunal administratif de Marseille.
Les conseillers du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel dont les noms suivent sont affectés dans les tribunaux administratifs ci-après à compter du 1er octobre 2004 :
Mme Bruno-Salel (Catherine), au tribunal administratif de Rouen ;
Mme Hermann-Jager (Véronique), au tribunal administratif d'Amiens ;
M. Riffard (Denis), au tribunal administratif de Pau.