Arrêté portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA0400057A

Texte n°86


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 17 octobre 2003, M. Fournier (Marc) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 26 septembre 2003.