Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, de la ministre de l'écologie et du développement durable et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 11 juin 2003, sont nommés membres de la commission de génie génétique :
Sur désignation de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques :
M. Giraud (Francis).
Sur proposition du ministre chargé de la recherche :
M. Devauchelle (Gérard) ;
M. Houdebine (Louis-Marie) ;
Mme Petitjean (Anne) ;
M. Rosset (Roland).
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement :
M. Brygoo (Yves) ;
M. Le Gall (Olivier) ;
M. Simonet (Pascal) ;
Mme Toussaint (Ariane).
Sur proposition du ministre chargé de la santé :
M. Calothy (Georges) ;
M. Dormont (Dominique) ;
M. Drillien (Robert) ;
Mme Salvetti (Anna).
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
M. Boireau (Pascal).
Sur proposition du ministre chargé de la consommation :
M. Pernodet (Jean-Luc).
Sur proposition du ministre chargé de la défense :
M. Parzy (Daniel).
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur :
M. Ramuz (Michel).
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
M. Pagès (Jean-Christophe).
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur :
M. Dassa (Elie).
Sur proposition du ministre chargé du travail :
Mme Dubart Kupperschmitt (Anne).