Arrêté du 20 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 25 juin 1998 modifié portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

Version INITIALE

NOR : AGRM0300005A

Texte n°59


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 20 décembre 2002, l'arrêté du 25 juin 1998 modifié portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :
    Dans le collège des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime :
    M. Mourad Kahoul devient titulaire, en remplacement de M. Augustin Aquila ;
    M. Patrick Bozonnat devient titulaire, en remplacement de M. Guy Mirette ;
    M. Hubert Baty devient suppléant, en remplacement de M. Nicolas Giordano ;
    M. Michel Meacci devient suppléant, en remplacement de M. Bozonnat.
    Dans la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués :
    M. Jacques Hawrot devient titulaire, en remplacement de M. Robert Aversa ;
    M. Jean-Louis Donnarel devient suppléant, en remplacement de M. Mourad Kahoul.