Arrêté du 7 juin 2002 complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 modifié pris en application de l'article 1er du décret n° 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Version INITIALE

NOR : SPRK0270147A

Texte n°134


  • Par arrêté du ministre des sports en date du 7 juin 2002, la liste fixée en annexe de l'arrêté du 11 juillet 1994 modifié pris en application de l'article 1er du décret n° 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus sur la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits clopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives est ainsi complétée :
    Amardeilh (Pierre) ;
    Bach (Sylvie) ;
    Bailly (Alain) ;
    Bentz (Marie-Laurence) ;
    Biau (Eric) ;
    Bissonnet (Philippe) ;
    Bizet (Jean-Luc) ;
    Condo (Luthin) ;
    Courtes (Sylvie) ;
    Fontanillas (Patricia) ;
    Hauw (Frantz) ;
    Inizan (Dominique) ;
    Lachand (Tristan) ;
    Le Tallec (Marc) ;
    Lechartier (Claude) ;
    Liboz (Patrice) ;
    Magrin (Cécile) ;
    Marchand (Xavier) ;
    Marnas-Martin (Christian) ;
    Mathis (Alain) ;
    Michaud (Jean-Pascal) ;
    Morelon (Sébastien) ;
    Natter (Gwenaelle) ;
    Parey (Yves) ;
    Pinon (Josette) ;
    Pruvost (Evelyne) ;
    Roulet (Gilles) ;
    Sue (Guy).

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