Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 23 octobre 2001, sont nommés membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires :

I. - Au titre de la section examen des référentiels

Collège des personnalités qualifiées

M. Mazodier (Josy) en remplacement de M. Bourget (Bernard).

M. Boutonnet (Jean-Pierre) en remplacement de M. Casabianca (François).

II. - Au titre de la section agriculture biologique

Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles,

fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans

Au titre des fournisseurs :

Mme Planquette (Laurence) en remplacement de M. Poulet (Jacques), suppléant.

Collège des consommateurs et des utilisateurs

Au titre des organisations de consommateurs :

M. Antony (Paul) est nommé suppléant de Mme Sitbon (Simone), titulaire.

Collège des personnalités qualifiées

Assemblée permanente des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) :

M. Lemarie (Jean-Louis).

Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) :

M. Monnier (Claude) en remplacement de M. Laurens (Jean), titulaire ;

M. Cochran (John) en remplacement de M. Fleury (Jean-Pierre).