Arrêtés du 4 décembre 2001 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 décembre 2001, est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter la pêche maritime et la conchyliculture :

    Suppléant : M. Gérard Montassine, en remplacement de M. Jacques Bigot.