Arrêté du 31 août 2001 modifiant l'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense

Version INITIALE

NOR : DEFD0101911A

Texte n°25

Le ministre de la défense et le ministre de la recherche,

Vu l'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense,

Arrêtent :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 25 mai 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

    I. - A l'article 5, au septième alinéa, après les mots : « le délégué aux affaires stratégiques », sont ajoutés les mots : « ou son représentant ; ».

    II. - A l'article 5, au huitième alinéa, après les mots : « le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives », sont ajoutés les mots : « ou son représentant ; ».

    III. - A l'article 7, au quatrième alinéa, après les mots : « deux représentants de chaque service historique du ministère de la défense », sont ajoutés les mots : « et du comité pour l'histoire de l'armement, représentant l'un la section archives, l'autre la section études de ces services ».

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 août 2001.

Le ministre de la défense,

Alain Richard

Le ministre de la recherche,

Roger-Gérard Schwartzenberg