Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction études générales-pilotage comprend :

- le bureau prospective ;

- le bureau réglementation générale ;

- le bureau organisation-systèmes d'information ;

- le bureau pilotage.

Art. 2. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction emploi-ressources comprend :

- le bureau emploi-logistique ;

- le bureau organisation-ressources humaines ;

- le bureau finances ;

- le bureau personnel.

Art. 3. - Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction opérations d'infrastructure comprend :

- le bureau assistance générale au commandement ;

- le bureau conduite des opérations ;

- le bureau marchés ;

- le bureau domaine.

Art. 4. - Le directeur central du génie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.