Arrêté du 14 mars 2001 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile

Version INITIALE

NOR : EQUA0100449A

  • Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 14 mars 2001, les personnes désignées ci-après sont nommées, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté, membres du conseil médical de l'aéronautique civile :

    Président : docteur Auffret (Robert) ;

    Vice-président : docteur Ledoux (Paul) ;

    Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique :

    Docteur Boissin (Jean-Paul) ;

    Docteur Crance (Jean-Pierre) ;

    Docteur Cupa (Michel) ;

    Docteur Droniou (Jean-Michel) ;

    Docteur Fournier (Etienne) ;

    Docteur Haertig (Alain) ;

    Docteur Leguay (Gérard) ;

    Docteur Masson (Jean-Michel) ;

    Docteur Pfister (André).

    Membres désignés sur proposition du ministre de la défense :

    Docteur Clere (Jean-Michel) ;

    Docteur Corbe (Christian).

    Membre désigné sur proposition du ministre délégué à la santé :

    Docteur Moreau (François) ;

    Membre désigné sur proposition des fédérations françaises aéronautiques et sportives :

    Docteur Moch (Raphaël).

    Membres désignés sur proposition des exploitants du transport aérien :

    Docteur Martin Saint Laurent (Alain) ;

    Docteur Soudant (Jacques) ;

    Membres désignés sur proposition des organisations représentatives au niveau national du personnel navigant professionnel de l'aviation civile :

    Docteur Bury (Alain) ;

    Docteur Eydoux (Thierry).