Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

Version INITIALE

  • Par décision no 2001-915 en date du 26 septembre 2001, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à modifier leur réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2 RP) les organismes suivants :

    Association Allo Radio Taxi, à Epinal (88) ;

    Croix-Rouge française, à Grabels (34) ;

    Elyo, à Paris (75) ;

    Mairie de Saint-Martin-d'Uriage (38) ;

    Mairie de Sainte-Sigolène (43) ;

    Compagnie générale des eaux, à Saint-Pierre (97) ;

    Abbeilles Taxis Lisieux, à Lisieux (14) ;

    Mairie du François (97) ;

    Laiteries Triballat, à Rians (18) ;

    STOR, à Orelle (73) ;

    Bio Rad, à Aulnay-sous-Bois (93) ;

    Ambulances du Chemin vert, à Caen (14).

    Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.