Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

Version INITIALE

NOR : ARTL0100351S

  • Par décision no 2001-537 en date du 6 juin 2001 rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à modifier leur réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :

    Creil radio taxis, à Creil (60) ;

    Totalgaz SNC, à Fenouillet (31) ;

    STAO, à Flers (61) ;

    BP Chemicals SNC, à Martigues (13) ;

    SAGEM, à Paris (75) ;

    R. Arnal et Fils, à Gonfreville-l'Orcher (76) ;

    Hospices civils de Lyon, à Lyon (69) ;

    SIVEER, à Poitiers (86) ;

    Syndicat ESF Peisey Vallandry, à Pesey-Nancroix (73) ;

    Accès taxis radio 94, à Champigny-sur-Marne (94) ;

    Metalform SA, à Brest (29) ;

    Mairie de Chauvigny (86) ;

    Air Accord, à Saint-Arnoult (14) ;

    Nicolet Michel, à Niort (79) ;

    Hays Logistique France, à Droue-sur-Drouette (28) ;

    SARL Ambulances Ehret, à Belfort (90) ;

    Mairie de Lille (59) ;

    Centre hospitalier national d'ophtalmologie, à Paris (75) ;

    SAEME, à Publier (74) ;

    Mairie de Dijon (21) ;

    Les Courriers de la Garonne, à Blagnac (31) ;

    Hays Logistique France, à Droue-sur-Drouette (28) ;

    Centre hospitalier de Riom (63).

    Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.