Décret du 20 novembre 2001 portant nomination au Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis

Version INITIALE

  • Par décret en date du 20 novembre 2001, sont nommés membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du 8 février 1989 portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :

    1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité :

    M. Jacques Gradt, en remplacement de M. Abel ;

    M. Nassim Mostefa-Kara, en remplacement de M. Boubakeur ;

    M. Bernard Kanovitch, en remplacement de M. Gutman,

    désignés par le Président de la République ;

    2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité :

    Mme Catherine Génisson, désignée par le président de l'Assemblée nationale ;

    M. Philippe Nogrix, désigné par le président du Sénat ;

    3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité :

    Mme Christine Katlama, en remplacement de M. Charles-Nicolas ;

    Mme Dominique Costagliola, en remplacement de M. Thévenet ;

    M. Hervé Bideault, en remplacement de M. Hantzberg,

    choisis en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie ;

    4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité :

    Mme Christiane Basset, désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) (2e mandat) ;

    M. Jacques Pasquet, désigné par le président de la commission consultative des droits de l'homme (2e mandat) ;

    M. Philippe Urfalino, désigné par la conférence des présidents d'université.