Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 17 septembre 1999, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants des régions

Alsace

Titulaire : M. Egler (Pierre).

Suppléant : M. Heider (Jean-Paul).

Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Sobanska (Michel).

Suppléant : M. Le Roux (Henri).

Lorraine

Titulaire : M. Gaillard (Claude).

Suppléant : M. Pierret (Christian).

Représentants des départements

Pour la région Alsace

Bas-Rhin

Titulaire : M. Ingwiller (Bernard).

Suppléant : M. Mathia (Jean).

Titulaire : M. Lieb (Denis).

Suppléant : M. Vonau (Jean-Laurent).

Titulaire : M. Wirth (Jean-Paul).

Suppléant : M. Westphal (Jean).

Haut-Rhin

Titulaire : M. Diringer (Jean-Paul).

Suppléant : M. With (Rémy).

Titulaire : M. Boithiot (Antoine).

Suppléant : M. Habib (Michel).

Titulaire : M. Demuth (Francis).

Suppléant : M. Schmitt (Jean-Paul).

Pour la région Champagne-Ardenne

Ardennes

Titulaire : M. Vandevelde (Alain).

Suppléant : M. Hure (Benoît).

Haute-Marne

Titulaire : M. Deguis (André).

Suppléant : M. Schwab (Jean).

Pour la région Lorraine

Meurthe-et-Moselle

Titulaire : M. Blaise (Robert).

Suppléant : M. Mariuzzo (Michel).

Titulaire : M. Minella (Jean-Pierre).

Suppléant : M. Vinchelin (Jean-Paul).

Meuse

Titulaire : M. Biwer (Claude).

Suppléant : M. Vannerot (Yvon).

Moselle

Titulaire : M. Leroy (Philippe).

Suppléant : M. Lerond (Brice).

Titulaire : Mme Diebold (Marie-Louise).

Suppléant : M. Weiten (Patrick).

Titulaire : M. Theobald (Jean-Claude).

Suppléant : M. Masson (Jean-Louis).

Vosges

Titulaire : M. de Lesseux (Arnould).

Suppléant : M. Humbert (Michel).

Représentants des communes

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Philippe (Claude).

Suppléant : M. Verveau (Alain).

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : Mme Carles (Marie-Alberte).

Suppléant : M. Imbery (Roger).

Titulaire : M. Muller (Jean-Paul).

Suppléant : M. Pfimmer (Robert).

Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants

Titulaire : M. Chone (Charles).

Suppléant : M. Bouly (Serge).

Etablissements publics exerçant une compétence

dans le domaine de l'eau

Suppléant : M. Dietmann (Daniel).

Commission locale de l'eau

Titulaire : M. David (Philippe).

Suppléant : M. Boguet (Henri).

Autres

Titulaire : M. Franchet (Christian).

Suppléant : M. Dahout (Bernard).

Représentants des différentes catégories d'usagers

Agriculture

Titulaire : M. Defloraine (Michel).

Suppléant : M. Lalevée (Denis).

Titulaire : M. Habig (Michel).

Suppléant : M. Schwein (Gérard).

Associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaire : M. Chaillier (Maurice).

Suppléant : M. Pfleger (Jean-Jacques).

Titulaire : M. Rousseau (Jean).

Suppléant : M. Copin (Francis).

Titulaire : M. Scheffer (Raymond).

Suppléant : M. Remond (Michel).

Batellerie

Titulaire : M. Meistermann (Claude).

Suppléant : M. Criqui (Gérard).

Industrie

Industries sidérurgiques

Titulaire : M. Remery (André).

Suppléant : M. Schaack (Jean-Marie).

Industries textiles

Titulaire : M. Buisson (Michel).

Suppléant : M. Crouvezier (Yves).

PME-PMI ou activités artisanales raccordées

aux réseaux publics d'assainissement

Titulaire : M. Schnebelen (Eugène).

Suppléant : M. Zanfonato (Silvio).

Industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Notardonato (Jacky).

Suppléant : M. Vandamme (Pierre).

Coopératives agroalimentaires industrielles

ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Ducastelle (Alain).

Suppléant : M. Gross (Patrick).

Industries de papiers-cartons et celluloses

Titulaire : M. Aubertel (Jean-Pierre).

Suppléant : M. Schmith (Hubert).

Titulaire : M. Laurier (Jean-Jacques).

Suppléant : M. Rouch (Gilles).

Industries mécaniques ou de traitement de surface

Titulaire : M. Grasmuck (Bruno).

Suppléant : M. Toffolini (Philippe).

Titulaire : M. Etienne (Gaston).

Suppléant : M. Schott (Marcel).

Industries de la chimie et du sel

Titulaire : M. Carolus (Jean-Pierre).

Suppléant : M. Thillier (Robert).

Titulaire : M. Rulleau (Jean-Pierre).

Suppléant : M. Sierpinski (Hervé).

Producteurs d'électricité

Titulaire : M. Weiss (Patrick).

Suppléant : M. Gronier (Olivier).

Distributeurs d'eau

Titulaire : M. Cavelius (Serge).

Suppléant : M. Bertrand (Jacques).

Consommateurs d'eau

Titulaire : M. Meyer (Bernard).

Suppléante : Mme Paties (Michèle).

Titulaire : Mme Preisler (Anne-Marie).

Suppléante : Mme Tarnus (Danièle).

Associations de protection de la nature

Titulaire : M. Wencker (Jean).

Suppléant : M. Durousseau (Michel).

Titulaire : M. Villaume (Christian).

Suppléante : Mme Millarakis (Régine).

Titulaire : M. Beguin (Daniel).

Suppléante : Mme Ulrich (Roselyne).

Personnes compétentes

Titulaire : Mme Homand (Françoise).

Suppléant : M. Duc (Michel).

Titulaire : M. Pelt (Jean-Marie).

Suppléant : M. Exinger (Alfred).

Représentants de l'Etat

Au titre des ministères respectivement chargés de :

L'environnement

Titulaire : le directeur régional de l'environnement de la région Lorraine, délégué de bassin Rhin-Meuse.

Suppléant : l'adjoint du directeur régional de l'environnement de la région Lorraine, délégué de bassin Rhin-Meuse.

L'aménagement du territoire

Titulaire : le commissaire à l'aménagement du Jura et des Vosges.

Suppléant : le chargé de mission au commissariat à l'aménagement du Jura et des Vosges.

La santé

Titulaire : l'ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique Rhin-Meuse à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Lorraine.

Suppléant : l'ingénieur départemental du génie sanitaire à ladirection départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin.

L'intérieur

Titulaire : le secrétaire général pour les affaires régionales de la région Lorraine.

L'industrie

Titulaire : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine.

Suppléant : le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Alsace.

L'agriculture

Titulaire : l'ingénieur général du bassin Rhin-Meuse.

Suppléant : le directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Lorraine.

Le budget

Titulaire : le trésorier-payeur général de la région Lorraine.

Suppléant : le fondé de pouvoir du trésorier-payeur général de la région Lorraine.

La consommation

Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Lorraine.

Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Lorraine.

Les transports

Titulaire : l'inspecteur général coordonnateur du bassin de l'Est.

Suppléant : le chef du service de navigation du Nord-Est.

L'habitat

Titulaire : l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Lorraine.

Suppléant : le directeur régional de l'équipement de la région Lorraine.

La jeunesse et les sports

Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Lorraine.

Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Lorraine.

Les affaires étrangères

Titulaire : le sous-directeur de l'environnement et des accords économiques sectoriels.

Suppléant : le représentant du sous-directeur, chargé des accords internationaux de protection des fleuves.

Préfets

Le préfet de la région Alsace.

Le préfet de la région Champagne-Ardenne.

Le préfet de la région Lorraine.

Représentants des milieux socioprofessionnels

Pour la région Alsace

Titulaire : M. Wicker (André).

Suppléant : M. Barbier (Patrick).

Pour la région Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Tassin (Patrick).

Suppléant : M. Verita (Francis).

Pour la région Lorraine

Titulaire : M. Bertsch (Claude).

Suppléant : M. Renault (Alain).