Arrêté du 29 mars 1999 portant nomination à la commission des systèmes d'information sur les établissements de santé

Version INITIALE

NOR : MESH9921164A

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 29 mars 1999, sont désignés pour siéger à la commission des systèmes d'information sur les établissements de santé :

    1o Au titre des représentants des agences régionales de l'hospitalisation :

    Titulaires :

    M. Garcia (Alain), directeur de l'agence régionale d'hospitalisation de Basse-Normandie ;

    M. Bonnet (Jean-Louis), directeur de l'agence régionale d'hospitalisation d'Alsace.

    Suppléants :

    M. Gaïsset (Bernard), directeur de l'agence régionale d'hospitalisation de Haute-Normandie ;

    M. Masson (Antoine), directeur de l'agence régionale d'hospitalisation de Picardie.

    2o En qualité de présidents des commissions médicales des établissements de santé privés participant au service public hospitalier :

    Titulaire :

    M. le docteur Genet (Jean-Pierre).

    Suppléant :

    M. le docteur Bouxin (Bertrand).

    3o En qualité de présidents des conférences médicales des établissements de santé privés ne participant pas au service public hospitalier :

    Titulaire :

    M. le docteur Halligon (Jean).

    Suppléant :

    M. le docteur Bar (Pierre).