Arrêté du 10 novembre 2000 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 10 novembre 2000, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers au titre des producteurs d'électricité :

    Titulaire : M. Olivier Gronier, en remplacement de M. Patrick Weiss ;

    Suppléant : M. Guy Magnot, en remplacement de M. Olivier Gronier.