Arrêté du 3 août 1998 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux)

Version INITIALE

NOR : AGRA9801558A

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 août 1998, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux à compter de la date indiquée ci-après :

    1er juillet 1998

    M. Janel (Jean-Luc).

    M. Bourbon (Didier).