Arrêté du 31 juillet 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

Version INITIALE

NOR : ECOI9800505A

Le secrétaire d'Etat à l'industrie,

Vu le décret no 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, et notamment son article 8,

Arrête :

  • Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans, en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles :

    M. Bercovici (Serge), directeur général de Pechiney - Centre de recherches de Voreppe ;

    M. Brunet (Yves), président de l'Institut national polytechnique de Grenoble ;

    M. Fleurot (Olivier), directeur général du groupe Les Echos ;

    M. Fournier (Dominique), vice-président du groupe Exxon Chemical Company ;

    M. de Maublanc (Henri), président-directeur général du groupe Politel et président de l'Association française de la télématique multimédia.

    Sur proposition de l'association des anciens élèves :

    M. Maquaire (Jean-Pierre), président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.

  • Art. 2. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans :

  • En tant que représentants de l'Etat

    Au titre du ministre chargé de l'industrie :

    Le vice-président du Conseil général des mines ou son représentant ;

    Le directeur général de l'administration et des finances du ministère chargé de l'industrie ou son représentant ;

    Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant.

    Sur proposition du ministre chargé du budget : le trésorier-payeur général de la Loire ou son représentant.

    Sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Thoulouze (Daniel), délégué régional à la recherche et à la technologie.

    Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur : M. Vincent (Maurice), président de l'université Jean-Monnet.

  • Art. 3. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans :

  • En tant que représentants des collectivités territoriales

    de la région Rhône-Alpes

    Le président du conseil régional de Rhône-Alpes ou son représentant.

    Le président du conseil général de la Loire ou son représentant.

    Le maire de la ville de Saint-Etienne ou son représentant.

  • Art. 4. - Le vice-président du Conseil général des mines et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 juillet 1998.

Christian Pierret