A. - ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er octobre 1998

M. le général de corps d'armée Rolland (Gwenaël).

Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er août 1998

A M. le général de division Roux (Jean-Philippe), placé en situation hors budget de la défense auprès du ministre délégué à la coopération et à la francophonie à compter du 1er septembre 1998.

Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er août 1998

Au grade de commissaire général de division

M. le commissaire général de brigade Gehin (Jean-Pierre, Louis, Henri), placé en position de service détaché auprès du Haut Fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie à la même date.

Pour prendre rang du 1er septembre 1998

Au grade de général de division

M. le général de brigade Rondeau (Michel, Jean, François), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade Lang (Pierre, Henri), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade Thorette (Bernard, Jacques, Jules), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade Zeller (Louis, Marie, Michel), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 1998

Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Logette (Michel, Maurice, Marcel), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 1998

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Dubos (Renaud, Marie), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel de l'infanterie Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel), mis à la disposition du chef d'état-major des armées à la même date.

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Cuche (Bruno, Jean, Marie), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel du matériel Desbordes (Jack, Albert, Lucien), nommé chef de la division « entraînement, études et montée en puissance » à l'état-major du commandement de la force logistique terrestre à la même date.

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de Goësbriand (François, Robert, Marie), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel du génie Maral (Pierre, Marie, Charles), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Marquet (Jean), nommé directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Lille à la même date.

M. le commissaire colonel Bonnenfant (Albert, André, Jean), maintenu dans ses fonctions.

Art. 4. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 25 août 1998

M. le colonel de l'artillerie Brial (Roger, Marc).

Pour prendre rang du 2 septembre 1998

M. le colonel de l'artillerie Corberand (Charles, Auguste, Marcel).

Pour prendre rang du 3 septembre 1998

M. le colonel de l'infanterie Rommelaere (Edmond, Michel, Gérard).

Pour prendre rang du 24 septembre 1998

M. le colonel de l'infanterie Morel (Alfred, Marie).

Pour prendre rang du 28 septembre 1998

M. le colonel du génie Andrianoff (Paul, Georges).

Pour prendre rang du 29 septembre 1998

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Nielly (Michel, Gérard, Marie, Joseph).

Art. 5. - M. le général de corps d'armée Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André) est nommé commandant la circonscription militaire de défense de Rennes à compter du 1er octobre 1998.

M. le général de division Costedoat (Pierre, Jacques) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de division Nouaux (Jean, Noël) est nommé directeur central des télécommunications et de l'informatique à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Repplinger (Allain, André) est nommé sous-chef d'état-major « télécommunications et systèmes d'information » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Bentegeat (Henri, Roger, Hervé, Jacques) est nommé directeur adjoint des affaires stratégiques à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Durand (Jean-François, Maurice) est nommé chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Lasserre (Henri, Pierre, Marie) est nommé chef de la division « activités » à l'état-major de la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Vandelet (René, Jean) est nommé chef de la division « organisation - ressources humaines » à l'état-major de la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Lefèvre (Richard, Marcel, Jean) est nommé commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à compter du 1er octobre 1998.

M. le général de brigade Kaeppelin (François, Gabriel, Joseph) est nommé directeur adjoint à la direction centrale des télécommunications et de l'informatique à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri) est nommé adjoint au général commandant la 11e division parachutiste à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Cartron (Alain, Jacques, Marie) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon et la 7e division blindée à compter du 1er septembre 1998.

M. le commissaire général de brigade Coiffe (Michel, René, Roger) est nommé directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er août 1998.

B. - MARINE NATIONALE

Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er octobre 1998

M. le vice-amiral d'escadre Durteste (Philippe, Jacques, Albert).

A compter du 1er décembre 1998

M. le vice-amiral d'escadre Girard (Maurice, Pierre, André).

Art. 7. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er septembre 1998

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Moulin (Jean, Edouard, André, Georges), placé en service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1998 et nommé commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant le centre d'expérimentations du Pacifique et commandant la zone maritime du Pacifique à la même date.

M. le contre-amiral Habert (Paul, Georges), maintenu dans ses fonctions.

M. le contre-amiral Legrix de La Salle (Stéphane, Marie, Yves), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Walter (Dominique, Jean, Bruno, Patrick, Marie), nommé adjoint territorial au commandant la zone maritime Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée à la même date.

M. le capitaine de vaisseau d'Arbonneau (Thierry, Marie), maintenu dans ses fonctions.

M. le capitaine de vaisseau Giraud (Hervé, Jean-Marie, Dominique), maintenu dans ses fonctions.

M. le capitaine de vaisseau Lagane (Yves, Marie, René), nommé commandant l'arrondissement maritime de Cherbourg et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord à la même date.

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc), maintenu dans ses fonctions.

M. le capitaine de vaisseau Picard (Michel, François, Marie), nommé chef de la division forces nucléaires de l'état-major des armées à la même date.

Art. 8. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

M. le capitaine de vaisseau Jannot (Pierre, Georges, Marie, Etienne).

Art. 9. - M. le vice-amiral d'escadre Roy (Philippe, Jean-Marie) est nommé commandant la zone maritime Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée, à compter du 1er octobre 1998.

M. le vice-amiral d'escadre Le Berre (André, Louis, Joseph) est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine à compter du 1er septembre 1998.

M. le vice-amiral Capart (Bernard, Eugène, Auguste) est nommé commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique à compter du 1er octobre 1998.

M. le contre-amiral Arino (Henri, Georges) est nommé président de la commission permanente des programmes et des essais à compter du 1er octobre 1998.

M. le contre-amiral Pézard (François, Jean, Gabriel) est nommé sous-directeur à la délégation aux affaires stratégiques à compter du 3 août 1998.

M. le contre-amiral du Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre, Paul) est nommé adjoint au commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique, commandant les sous-marins d'attaque, à compter du 1er octobre 1998.

M. le contre-amiral Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges) est nommé sous-chef d'état-major « plans » à l'état-major de la marine à compter du 1er septembre 1998.

C. - ARMEE DE L'AIR

Art. 10. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Dumont (Bertrand, Georges, Michel), nommé commandant la force aérienne de combat à compter du 1er septembre 1998.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Derrien (Jean-Claude, Pierre), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel du corps des officiers de l'air Gosset (Robert, Ivan), nommé commandant l'école de l'air et l'école militaire de l'air à la même date.

Art. 11. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 29 septembre 1998

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Protat (Philippe, André, Rémy).

Art. 12. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Wolsztynski (Richard) est nommé inspecteur de l'armée de l'air à compter du 1er octobre 1998.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Berger de Nomazy (Gabriel, Marie, Bernard) est nommé inspecteur des armements nucléaires à compter du 1er octobre 1998.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Dischamps (Jean-François) est nommé directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air à compter du 1er octobre 1998.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Thouverez (Patrick, Emile, Jean) est nommé sous-chef d'état-major « plans-finances » à l'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er octobre 1998.

D. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 13. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 1998

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Puzenat (Charles, Antoine, Pierre).

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Ferret (Jean, Noël, François).

Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er octobre 1998

A M. le médecin chef des services de classe normale Veillard (Jean-Marie, Jacques, Georges).

Art. 15. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Tardivel (Guy, Raymond) est nommé directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz à compter du 1er octobre 1998.

E. - DELEGATION GENERALE

POUR L'ARMEMENT

Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Kleinknecht (Walter, Patrick, Paul), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1998 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Morice (Philippe, Henri), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1998 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 17. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er novembre 1998

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bouchet (Jean, Henry).

A compter du 1er décembre 1998

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Néolet (Joseph, Marie, Emmanuel, Louis).

Art. 18. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Pour prendre rang du 1er août 1998

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Tert (Alain, André), maintenu en position de service détaché.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Jolivet (Alain, Maurice), maintenu dans ses fonctions.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Fayard (François, Jean-Marie), maintenu dans ses fonctions.

Art. 19. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 15 octobre 1998

M. l'ingénieur en chef de l'armement Pronost (Jean, Guillaume, Etienne).

Art. 20. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chartier (Francis, Michel) est nommé adjoint au général directeur central du matériel de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1998.

Art. 21. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.