Arrêté du 16 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ATEE9870227A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture :

    Titulaire :

    M. Solelhac (Camille), en remplacement de M. Terrade (Jean).

    Suppléants :

    M. Le Sager (François), en remplacement de M. Verdier (Christian) ;

    M. Guinot (Gérard), en remplacement de M. Le Martelot (Pierre).