Arrêté du 6 août 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

Version INITIALE

NOR : MESP9822674A

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 6 août 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

    I. - A la commission des puéricultrices, membres désignés au titre du II (4o) de l'arrêté du 10 mai 1995 modifié, sur proposition du comité d'entente des écoles d'auxiliaires de puériculture (CEEAP) :

    Remplacer :

    « Titulaire : Mme David (Nicole) ;

    « Suppléante : Mme Etienne (Hélène) ;

    « Titulaire : Mme Dusautier (Yvette) ;

    « Suppléante : Mme Bourdon (Chantal) »,

    par :

    « Titulaire : Mme David (Nicole) ;

    « Suppléante : Mme Planques (Anne-Marie) ;

    « Titulaire : Mme Dusautier (Yvette) ;

    « Suppléante : Mme Fosse (Monique) ».

    II. - A la commission des infirmiers, au lieu de : « Mme Bade (Véronique) », lire : « Mme Bacle (Véronique) ».