Arrêté du 11 juillet 1997 portant nomination de présidents de fédérations départementales des chasseurs

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11 juillet 1997, est nommé, à compter du 1er juillet 1997,
    président de la fédération départementale des chasseurs :
    - de l'Ain : M. Montessuy (Michel) ;
    - de l'Allier : M. Faureau (Bernard) ;
    - des Alpes-de-Haute-Provence : M. Isoard (Max) ;
    - des Alpes-Maritimes : M. Baudin (Bernard) ;
    - des Ardennes : M. Arnould (Régis) ;
    - de l'Ariège : M. Bernie (Raymond) ;
    - de l'Aube : M. Marquot (Louis) ;
    - du Calvados : M. Vanoverbeke (Daniel) ;
    - du Cher : M. Minchin (Jean-Jacques) ;
    - de la Dordogne : M. Goustat (André) ;
    - du Doubs : M. Pourcelot (Georges) ;
    - de la Drôme : M. Gateau (Jean-Jacques) ;
    - de l'Eure : M. Beaumont (Daniel) ;
    - d'Eure-et-Loir : M. Brice (Michel) ;
    - de la Haute-Garonne : M. Fuzies (Pierre) ;
    - du Gers : M. Sentis (Roland) ;
    - d'Ille-et-Vilaine : M. Pilard (Jean-Louis) ;
    - d'Indre-et-Loire : M. Couderchet (Claude) ;
    - du Jura : M. Lagalice (Christian) ;
    - des Landes : M. Triscos (Pierre) ;
    - de Loir-et-Cher : M. Adam (Jean) ;
    - de la Loire : M. Farjon (René) ;
    - de la Loire-Atlantique : M. Guillaud (Raymond) ;
    - du Loiret : M. de Bellescize (Gérard) ;
    - du Lot : M. Cubaynes (Yves) ;
    - de Lot-et-Garonne : M. Berny (Guy) ;
    - de la Lozère : M. Giscard (André) ;
    - de la Meuse : M. Thomas (Michel) ;
    - de la Moselle : M. Albert (Lucien) ;
    - du Nord : M. Marcotte (Michel) ;
    - de l'Orne : M. Stamenoff (Alain) ;
    - du Pas-de-Calais : M. Bettig (Philippe) ;
    - des Pyrénées-Atlantiques : M. Sainte-Josse (Jean) ;
    - des Pyrénées-Orientales : M. Esclope (Alain) ;
    - du Bas-Rhin : M. de Turckheim (Gilbert) ;
    - du Haut-Rhin : M. Frisch (Jean-Rodolphe) ;
    - de la Haute-Saône : M. Franchequin (Robert) ;
    - de Saône-et-Loire : M. Daillant (Pierre) ;
    - de la Savoie : M. Gaimoz (Robert) ;
    - de Seine-et-Marne : M. Vivier (Alain) ;
    - de la Somme : M. Butel (Yves) ;
    - du Tarn : M. Boyer (Jean-Louis) ;
    - de Tarn-et-Garonne : M. Puech (Jean-Claude) ;
    - de la Haute-Vienne : M. Lafarge (Christian) ;
    - des Vosges : M. Voilquin (Daniel) ;
    - du territoire de Belfort : M. Kittler (Daniel).
    Chaque président est désigné personnellement comme autorité responsable devant le préfet du département des missions de service public confiées à la fédération départementale des chasseurs et comme délégué départemental de l'Office national de la chasse, responsable devant le directeur de cet établissement, pour l'exécution des missions mentionnées au 4o de l'article 4 de l'annexe de l'arrêté du 18 septembre 1975 modifié portant statut des fédérations départementales des chasseurs.
    Le mandat du président expirera le 30 juin 2000.