Arrêté du 11 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,

Arrête :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

    Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au A. - Direction des services financiers :

    - à la troisième ligne des paragraphes VII et VIII, les mots : « au paragraphe IV » sont remplacés par les mots : « au paragraphe VI » ;

    - à la troisième ligne des paragraphes XI, XII et XIII, les mots : « au paragraphe VIII » sont remplacés par les mots : « au paragraphe X ».

    Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement), au G. - Direction de la gestion et de l'organisation, tableau, à la colonne Suppléants :

    Supprimer : « M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud ».

    Au titre V (Etats-majors d'armée) :

    A l'article 19, paragraphe I, au B. - Etat-major de la marine, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

    Au lieu de : « M. le contre-amiral Serge Harismendy », lire : « M. le vice-amiral Serge Harismendy ».

    A l'article 20 (Directions et services des états-majors, paragraphe I) :

    1o Au A. - Armée de terre, au III. - Direction du génie, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

    Au lieu de : « M. le colonel Rémy Le Strat », lire : « M. le colonel Jean-Pierre Boutaud ».

    2o Au B. - Marine, au I. - Direction du personnel militaire de la marine, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

    Au lieu de : « M. le vice-amiral d'escadre Maurice Girard, directeur », lire : « M. le vice-amiral d'escadre Alain Béreau, directeur ».

    3o Au C. - Armée de l'air :

    a) Au III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau, à la colonne Suppléants (en face de : « M. le général Lucien Dat, directeur ») :

    Ajouter : « M. le colonel Pierre Velly » ;

    b) Au IV. - Direction de l'infrastructure de l'air, tableau :

    Colonne Titulaires de la délégation :

    Au lieu de : « M. le général Alain Perrollaz, directeur », lire : « M. le général Bernard Choplin, directeur » (à compter du 1er janvier 1999) ;

    Colonne Suppléants :

    Supprimer :

    « M. le général Bernard Choplin, directeur adjoint militaire » ;

    « M. le général Bernard Choplin, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard Urcel » ;

    Colonne Nature de la délégation :

    Supprimer :

    « Dans la limite de ses attributions » (3e ligne) ;

    « Ensemble du service (4e ligne) ».

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 11 décembre 1998.

Alain Richard