Arrêté du 11 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1995 portant délégation de signature

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
    I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration) :
    1o A l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) :
    a) Au paragraphe II :
    Au lieu de : < < M. Pierre Cammarata, administrateur civil, adjoint au directeur, pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. > >, lire : < < M. Pierre Cammarata, administrateur civil, chef de service, adjoint au directeur pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. > > b) Au paragraphe V :
    A l'alinéa 2, au lieu de < < M. Christian Cambon > >, lire < < M. Philippe Navelot > > ;
    A l'alinéa 4, au lieu de < < M. Philippe Navelot > >, lire < < M.
    Jean-Louis Dimeglio > >.
    c) Remplacer le premier alinéa du paragraphe VI comme suit :
    < < VI. - M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales, M. le colonel Gildas Le Deroff, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, pour signer tous actes ressortissant à leurs attributions, notamment : > >.
    d) Au paragraphe VII :
    Au lieu de < < M. Bertrand Bonneville de Marsangy > >, lire < < Mme Chantal Jourdan > > ;
    Au lieu de < < celui-ci > >, lire < < celle-ci > >.
    2o A l'article 10 (Direction de l'administration générale) :
    a) Au paragraphe IV, au lieu de < < M. Pierre Maille > >, lire < < M.
    Bernard Bonneville de Marsangy > > ;
    b) Au paragraphe V, au lieu de < < M. Jean-Marie Lauga > >, lire < < M.
    Pierre Maille > >.
    II. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
    1o A l'article 19, paragraphe I, tableau, colonne Suppléants, au C. - Etat-major de l'armée de l'air :
    Au lieu de < < M. le colonel Serge Piécoup > >, lire < < M. l'ingénieur en chef Patrick Bellouard > >.
    2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), au paragraphe I :
    a) Au A. - Armée de terre, IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le général Michel Pineau > >, lire < < M. le général Jacques Neuville > > ;
    b) Au B. - Marine, I. - Direction du personnel militaire de la marine,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de < < M. le contre-amiral Alain Wybo > >, lire < < M. le capitaine de vaisseau François Souleau > >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 décembre 1996.

Charles Millon