Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrête :
Vu l'arrêté du 13 novembre 1995 modifié portant délégation de signature,
Arrête :
- Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre II (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration) :
1o A l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) :
a) Au paragraphe II :
Au lieu de : < < M. Pierre Cammarata, administrateur civil, adjoint au directeur, pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. > >, lire : < < M. Pierre Cammarata, administrateur civil, chef de service, adjoint au directeur pour l'ensemble du service en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. > > b) Au paragraphe V :
A l'alinéa 2, au lieu de < < M. Christian Cambon > >, lire < < M. Philippe Navelot > > ;
A l'alinéa 4, au lieu de < < M. Philippe Navelot > >, lire < < M.
Jean-Louis Dimeglio > >.
c) Remplacer le premier alinéa du paragraphe VI comme suit :
< < VI. - M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales, M. le colonel Gildas Le Deroff, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, pour signer tous actes ressortissant à leurs attributions, notamment : > >.
d) Au paragraphe VII :
Au lieu de < < M. Bertrand Bonneville de Marsangy > >, lire < < Mme Chantal Jourdan > > ;
Au lieu de < < celui-ci > >, lire < < celle-ci > >.
2o A l'article 10 (Direction de l'administration générale) :
a) Au paragraphe IV, au lieu de < < M. Pierre Maille > >, lire < < M.
Bernard Bonneville de Marsangy > > ;
b) Au paragraphe V, au lieu de < < M. Jean-Marie Lauga > >, lire < < M.
Pierre Maille > >.
II. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
1o A l'article 19, paragraphe I, tableau, colonne Suppléants, au C. - Etat-major de l'armée de l'air :
Au lieu de < < M. le colonel Serge Piécoup > >, lire < < M. l'ingénieur en chef Patrick Bellouard > >.
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), au paragraphe I :
a) Au A. - Armée de terre, IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de < < M. le général Michel Pineau > >, lire < < M. le général Jacques Neuville > > ;
b) Au B. - Marine, I. - Direction du personnel militaire de la marine,
tableau, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de < < M. le contre-amiral Alain Wybo > >, lire < < M. le capitaine de vaisseau François Souleau > >. - Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 décembre 1996.
Charles Millon
Charles Millon