Arrêté du 26 novembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, du secrétaire d'Etat à la recherche et du secrétaire d'Etat aux transports en date du 26 novembre 1996 :
    M. Deguest (Pierre) est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en qualité de représentant du ministre chargé de la défense, en remplacement de M. Chéret (Jacques), appelé à d'autres fonctions ;
    M. Pellegrin (Jacques) est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en qualité de personnalité extérieure choisie pour sa compétence, en remplacement de M. Roumeguere (Philippe), appelé à d'autres fonctions ;
    M. Deguest et M. Pellegrin sont nommés pour la durée du mandat qui reste à courir de leur prédécesseur.