Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
- Art. 1er. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux :
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er novembre 1996
M. le général de brigade Sabathier-Dagès (Jean-Pierre, Eugène), maintenu dans ses fonctions.Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 16 novembre 1996
M. le colonel Louvet (Jean, Pierre, Marie, Henry, Denis), maintenu dans ses fonctions.- Art. 2. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 30 décembre 1996
M. le colonel Goarant (Yves, François).B. - ARMEE DE TERRE
- Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er janvier 1997
M. le général d'armée Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel).
M. le général d'armée de Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard,
Lucien).
M. le général de brigade Bordron (Rémi, Firmin, Henri, Gabriel).
M. le général de brigade Reynaud (Jean, François).
M. le général de brigade Dratch (Henri, Jean).
M. le général de brigade de Loustal (Patrice, Marie, Emmanuel, Charles,
François).
M. le général de brigade Castel (Xavier, Claude, Alain).- Art. 4. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er novembre 1996
Au grade de général de division
M. le général de brigade Delanghe (Christian, Roger).Au grade de général de brigade
M. le colonel des troupes de marine Thomann (Jean-Claude, Maurice).- Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 29 novembre 1996
M. le colonel de l'artillerie Boiraud (Jean-François, Christian).Pour prendre rang du 1er décembre 1996
M. le colonel du cadre spécial Mourey (Jean, Marie).Pour prendre rang du 16 décembre 1996
M. le colonel des troupes de marine Pirson (Pierre, Jules, Joseph,
Ghislain).- Art. 6. - M. le général de corps d'armée Heinrich (Jean, Georges, Auguste) est nommé commandant le 3e corps d'armée à compter du 28 octobre 1996.
M. le général de division Le Pichon (Tanneguy, Marie, Roland) est nommé commandant la circonscription militaire de défense de Rennes à compter du 29 novembre 1996. C. - MARINE NATIONALE
- Art. 7. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er novembre 1996
A M. le vice-amiral Mallard (Philippe, Marie, Jacques).Pour prendre rang du 1r décembre 1996
A M. le vice-amiral Girard (Maurice, Pierre, André).- Art. 8. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er novembre 1996
M. le capitaine de vaisseau du Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre,
Paul), nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à la même date.
M. le capitaine de vaisseau Mac-Grath (Edouard, Hubert, Charles), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Coldefy (Alain, Michel), nommé chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées à compter du 1er janvier 1997.D. - ARMEE DE l'AIR
- Art. 9. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er janvier 1997
M. le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air Lartigau (Claude, Jean, Régis).
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Duvivier (Jean-Pierre).
M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Bochot (Jacques, Camille).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Spengler (Jean-Paul).- Art. 10. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er novembre 1996
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Diamantidis (Grégoire, Serge, Alexandre).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Delcourt (Xavier, André,
Jean-Marie).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Maximoff (Igor).- Art. 11. - Est promu au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er novembre 1996
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Woillez (Patrick, James, Georges).E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
- Art. 12. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande :
A compter du 9 janvier 1997
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Rigaud (André, Albert, Jean).- Art. 13. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er décembre 1996
A M. le médecin chef des services de classe normale Le Berre (Jean).- Art. 14. - M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe Darracq (René, Georges) est nommé inspecteur technique des services pharmaceutiques et chimiques des armées à compter du 20 décembre 1996.
F. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
- Art. 15. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées, par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er janvier 1997
M. l'ingénieur général de 2e classe des essences Davoine (Jean-Marc, René).- Art. 16. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées :
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des essences Schmitz (Michel, Paul) maintenu dans ses fonctions.G. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
- Art. 17. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gibert (René, Jean, Henri, Adrien), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er novembre 1996 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
- Art. 18. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Leygonie (Jean, Jacques), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er février 1997 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
- Art. 19. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :
Pour prendre rang du 1er décembre 1996
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bizot (Alain, Jean,
Albert) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Desécures (Marc, Bernard) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Berger (Claude, Henri,
Lucien) maintenu en position de service détaché.Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Rieux (Michel, Roger) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Gouédard (Lyonel, Fernand, Jean) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Prévot (Marc, Alexis) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Accary (Michel, Gaston, Philippe,
Marie) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Callewaert (Jean, Henri, Pierre) maintenu en position de service détaché.- Art. 20. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniciens d'armement avec maintien dans ses fonctions :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 1996
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Milin (François, Louis, Marie).- Art. 21. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Poimboeuf (Jean-Marie) est nommé chargé de mission auprès du directeur des constructions navales à compter du 8 novembre 1996.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bonnaud (Jean-François,
Pierre, Philippe) est nommé chargé de mission auprès du directeur des constructions navales à compter du 1er novembre 1996. - Art. 22. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 27 décembre 1996
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Sohier (Charles, Louis, Auguste).- Art. 23. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 octobre 1996.
Alain Juppé
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,Alain Juppé
Le ministre de la défense,
Charles Millon