Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 20 novembre 1996 :
Est renouvelé, pour six ans, dans ses fonctions de président de la Commission nationale de l'expérimentation animale : M. Burg (Constant),
conseiller d'Etat honoraire, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat ;
Sont nommés pour trois ans membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :

En tant que représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche :
Au titre de la recherche :
M. Mahouy (Guy), chargé de mission au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (titulaire) ;
M. Le Bars (Daniel), directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (suppléant) ;
Au titre de l'enseignement supérieur :
M. Jacquot (Christian), professeur à l'université Paris-XI (titulaire) ;
M. Durand (Dominique), professeur à l'université Paris-V (suppléant) ;
Au titre de l'éducation nationale :
M. Figarella (Jean), inspecteur général de l'éducation nationale (titulaire) ;
M. Leyral (Guy), inspecteur pédagogique régional (suppléant).
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
M. Gomez (Charles), contrôleur général des services vétérinaires (titulaire) ;
M. Février (Jacques), sous-directeur de la santé et de la protection animale (suppléant).
Sur proposition du ministre chargé de la santé :
M. Lhoste (François), professeur de pharmacologie clinique à l'université Paris-V (titulaire) ;
Mme Martiarena (Anne-Marie), pharmacien inspecteur de santé publique (suppléante).
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
M. Mathieu (Gérard), sous-directeur < < produits de santé, chimie fine et bio-industries > >, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (titulaire) ;
Mlle Rouban (Anne), chargée de mission à la sous-direction < < produits de santé, chimie fine et bio-industries > >, direction générale des stratégies industrielles, service des biens de consommation (suppléante).
Sur proposition du ministre chargé de la protection et de la nature :
M. Wintergerst (Jacques), vétérinaire inspecteur en chef (titulaire) ;
M. Calamy (Hubert), vétérinaire inspecteur en chef (suppléant).
Sur proposition du ministre chargé de la défense :
M. Milhaud (Claude), inspecteur technique des services vétérinaires et biologiques des armées (titulaire) ;
M. Doucet (Jacques), chef du bureau vétérinaire de la direction centrale du service de santé des armées (suppléant).

En tant que personnalités qualifiées

Représentant le secteur de la recherche publique :
M. Puget (Alain), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (titulaire) ;
M. Motta (Roland), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (suppléant) ;
M. Laplace (Jean-Paul), directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (titulaire) ;
M. Mercier (Pierre), directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (suppléant) ;
M. Maurin-Blanchet (Henri), ingénieur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (titulaire) ;
M. Carnaud (Claude), directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (suppléant).
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé :
M. Glomot (Rémi) (titulaire) ;
M. Gallix (Pierre) (suppléant) ;
M. Laurent (Jacques) (titulaire) ;
M. Amédée-Manesme (Olivier) (suppléant) ;
M. Masson (Philippe) (titulaire) ;
Mme Cottin (Martine) (suppléante).
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature : Mme Hasson (Anne-Marie) (titulaire) ;
Mme Faucher (Jacqueline) (suppléante) ;
M. Kieffer (Jean-Pierre) (titulaire) ;
Mme Lortic (Patricia) (suppléante) ;
M. Nouet (Jean-Claude) (titulaire) ;
M. Chapouthier (Georges) (suppléant).
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale :
M. Bonnod (Jacques) (titulaire) ;
M. Dorier (Alain) (suppléant) ;
M. Cittanova (Lucien) (titulaire) ;
M. Boulu (Roger) (suppléant) ;
M. Hubert (François) (titulaire) ;
M. Hardy (Patrick) (suppléant).