Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er janvier 1997

M. le général de brigade Clouard (Lionel, Marcel, Lucien).

Art. 2. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Pour prendre rang du 21 octobre 1996

A M. le général de corps d'armée Jacquet (Pierre, Jean), nommé inspecteur général des armées à la même date.

Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par ancitipation et sur leur demande :

A compter du 1er octobre 1996

M. le général de brigade Charbonnier (Pierre, Bernard, Antoine).

A compter du 28 octobre 1996

M. le général d'armée Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph).

A compter du 1er décembre 1996

M. le général de corps d'armée Pineau (Michel, Paul).

A compter du 3 décembre 1996

M. le général de brigade Bouchard (Robert, Marie).

Art. 4. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er octobre 1996

Au grade de général de division

M. le général de brigade Lafourcade (Jean-Claude, Marie, Jacques), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Pauty (Jean-Marie),
maintenu dans ses fonctions.

Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 6 novembre 1996

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Peltier (Bernard, André, Marie).

Pour prendre rang du 9 novembre 1996

M. le colonel de l'infanterie Gourmelen (Jean, Pierre, Marie).

Pour prendre rang du 19 novembre 1996

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Loriferne (Christian,
Pierre, Marie, Henry).

Art. 6. - M. le général de corps d'armée Waymel (Marc) est mis à la disposition du chef d'état-major des armées à compter du 1er octobre 1996.
M. le général de corps d'armée Billot (Michel, Joseph, Louis, Marie) est nommé gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France, à compter du 28 octobre 1996.
M. le général de division Rideau (Robert, Jean) est nommé directeur du personnel militaire de l'armée de terre à compter du 26 octobre 1996.
M. le général de division de Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph) est nommé commandant de la doctrine et de l'entraînement à compter du 1er octobre 1996. M. le général de division Rousseau (Joël, Henri, Marie) est nommé adjoint au général commandant le 3e corps d'armée à compter du 1er octobre 1996.

Art. 7. - Le contre-amiral Morel (Philippe, Marie, Raymond) est admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine à compter du 1er décembre 1996, date à laquelle il est promu au grade de vice-amiral.

Art. 8. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er novembre 1996

M. le capitaine de vaisseau Uzan (Lucien, Georges), nommé commandant le groupe d'action sous-marine à compter du 1er décembre 1996.
M. le capitaine de vaisseau Pézard (François, Jean, Gabriel), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Battet (Jean-Louis, Roger), maintenu dans ses fonctions.

Art. 9. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 5 décembre 1996

M. le capitaine de vaisseau Blanc (Christian, René, Louis).

Art. 10. - M. le contre-amiral Méniolle d'Hauthuille (Olivier, Paul, Marie, Hugues, Joseph) est nommé adjoint territorial au commandant la zone maritime Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime pour la Méditerranée, à compter du 1er novembre 1996.

Art. 11. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 11 septembre 1996

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Prasil (Christian, Raymond).

Art. 12. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Teycheney (Jean-Jacques, Henri), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1996.

Art. 13. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 1996

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Daubié (Michel, René).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bonnot (Jean-François,
Marie).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Besson (Jacques, Charles). M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Collignon (Philippe,
Marcel, Bernard).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fahy (Jean, Marcel).
M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement Borri (Bruno, Georges).

Art. 14. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Laplane (Jean-Pierre, Xavier) est nommé responsable ministériel pour la normalisation à compter du 1er octobre 1996.

Art. 15. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.