Arrêté du 23 juillet 1996 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 15 juillet 1996

Version INITIALE

NOR : MJSK9670107A

  • Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 23 juillet 1996, à compter du 15 juillet 1996, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe et relevant des fédérations françaises sportives suivantes :
    Badminton, boxe française, gymnastique, haltérophilie, hockey, parachutisme, rugby, rugby à XIII, ski, sports de glace, tennis de table.
    Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard de leur nom.



  • Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.