Par décision du ministre du travail et des affaires sociales en date du 6 mai 1996, l'autorisation de pratiquer, au sein de l'hôpital Tenon, sis 4, rue de la Chine, à Paris (20e), l'activité de recueil par ponction de spermatozoïdes est accordée à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
MM. Arvis, Tritto et Bittard sont agréés au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique pour pratiquer l'activité de recueil par ponction de spermatozoïdes.