Par décision du ministre du travail et des affaires sociales en date du 6 mai 1996, l'autorisation de pratiquer, au sein de l'hôpital Cochin, sis 27,
rue du Faubourg-Saint-Jacques, à Paris (14e), les activités cliniques de recueil d'ovocytes en vue d'une assistance médicale à la procréation intraconjugale, de recueil d'ovocytes en vue de dons, de transfert d'embryons et de recueil par ponction de spermatozoïdes est accordée à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
MM. Zorn et Douard sont agréés au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsables de ces activités.
M. Thiounn est agréé au titre de l'article R. 152-9-2 du code de la santé publique comme responsable de l'activité recueil par ponction de spermatozoïdes.