Arrêté du 7 août 1996 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

Version INITIALE

NOR : ENVN9650284A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 7 août 1996, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :
    a) En qualité de représentants du ministre chargé de la chasse, en remplacement des membres sortants :
    Mme Herrenschmidt (Véronique), membre titulaire, et Mme Guth (Marie-Odile), membre suppléant.
    b) En qualité de membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse, en remplacement des membres sortants :
    M. de la Rochefaucauld d'Estissac (Alexandre), membre titulaire,
    représentant la Société de vénerie, et M. Pignot (Bernard), membre suppléant, représentant la Société de vénerie ;
    M. Hettier de Boislambert (André-Jacques), membre titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, et M. Herbert (Frédéric), membre suppléant, représentant l'Association des déterreurs ;
    M. Voilquin (Daniel), membre titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne.
    c) En qualité de personnalités qualifiées en raison de leurs compétences cynégétiques, en remplacement des membres sortants :
    M. Daillant (Pierre), membre titulaire, et M. Marquot (Louis), membre suppléant ;
    M. Roucher (Francis), membre titulaire, et M. Dauchez (Alain), membre suppléant ;
    M. Dobremez (Jean-François), membre titulaire, et M. Barbedienne (Philippe), membre suppléant ;
    M. Justeau (Philippe), membre suppléant.
    d) En qualité de représentant des collectivités locales, en remplacement du membre sortant :
    M. Sommaire (Richard), membre titulaire, maire de Mérobert (Essonne).
    e) En qualité de représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt, en remplacement des membres sortants :
    M. Petitpas (Henri), membre titulaire (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture), et M. Picou (Paul), membre suppléant (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture) ;
    M. Plauche Gillon (Henri) (représentant de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs), membre titulaire, et M. Sebilo (Daniel) (représentant du Syndicat national des producteurs de gibier de chasse).
    f) En qualité de représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage, en remplacement des membres sortants :
    M. Brard (Lionel) (représentant de France Nature Environnement), membre titulaire, et M. Lebreton (Jean-Dominique), membre suppléant (représentant du Centre national de la recherche scientifique) ;
    M. Maillet (Jacques), membre titulaire (représentant du Fonds français pour la nature et l'environnement), et M. Terrasse (Michel), membre suppléant (représentant du Fonds français pour la nature et l'environnement).
    Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le 30 juin 2002 à l'exception des membres ci-dessous :
    M. Justeau (Philippe) et M. Voilquin (Daniel), dont le mandat prendra fin le 30 juin 1999, date normale de fin de mandat du membre qu'ils remplacent.