Arrêté du 25 avril 1996 modifiant et complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Version INITIALE

NOR : MJSK9670072A

  • Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 25 avril 1996, la liste figurant en annexe à l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, est ainsi modifiée et complétée :
    I. - Les mots < < Vive (Claude) > > sont remplacés par les mots < < Vives (Claude) > >.
    II. - La liste est ainsi complétée :
    < < Baret (Michel) ;
    < < Bouclier (Armand) ;
    < < Bussemey (Michel) ;
    < < Ciomirtan (Georgeta) ;
    < < Dabek (Alain) ;
    < < Dauny (Gilles) ;
    < < Dore (Didier) ;
    < < Douay (Pierre) ;
    < < Dubois (René) ;
    < < Duroy (Daniel) ;
    < < Gauthier (Jean-Louis) ;
    < < Gomord (Françoise) ;
    < < Hergott (Bertrand) ;
    < < Jaguelin (Michel) ;
    < < Jouve (Elisabeth) ;
    < < Lapierre (Jean-Marc) ;
    < < Lefaure (Thierry) ;
    < < Noir (Jean-Pierre) ;
    < < Peccard (Alain) ;
    < < Petrini (Pascal) ;
    < < Rechal (Lucien) ;
    < < Remond (Nicolas) ;
    < < Turlot (Marcel). > >