Art. 1er. - Sont nommés président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées :
Président : M. Gadoud (Raymond) ;
Vice-président : M. Desprez (Victor) ;
Secrétaire général : M. Guiard (Joël).

Art. 2. - Sont nommés membres du comité scientifique du C.T.P.S. en tant que personnalités scientifiques :
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Mme Dattée (Yvette) ;
M. Doussinault (Gérard) ;
M. Rousset (Michel).
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche :
Mme Le Page (Marie-Thérèse) ;
M. de Vienne (Dominique).
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques :
M. Desprez (Michel) ;
M. Grand (Claude) ;
M. Thevenet (Gilles).
Le comité scientifique comprend également les cinq membres nommés par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé.

Art. 3. - Sont nommés membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées, dont la liste a été fixée par l'arrêté du 29 avril 1996 susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour :

SECTION ARBRES FORESTIERS

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Arbez (Michel) ;
Secrétaire technique : M. Heois (Bernard) ;
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond) ;
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur de l'espace rural et de la forêt du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le sous-directeur de la forêt du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département des forêts de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur technique de l'Office national des forêts.
Le directeur scientifique du Centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts.

Experts scientifiques

M. Bastien (Jean-Charles).
M. Bastien (Yves).
M. Fernandez (René).
M. Pastuszka (Patrick).
M. Roman-Amat (Bernard).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

Mme Ducommun (Christine) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).
M. François (Jean-Michel) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).
M. Omnes (Denis) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).

Représentants des obtenteurs de variétés

Mme Hubert (Claire) (Afocel).
M. Lenoir (Michel) (Syndicat des récoltants et commerçants des graines de semences d'essences forestières).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Clemendot (G.) (Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières).
M. Dessainjean (Jean-Luc) (Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. de Courcy (Alain) (Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières).
M. Robin (Bruno) (Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. de Boissieu (Philippe) (Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers).
M. Chentrier (Pascal).
M. Lecureuil (Patrice).
M. Martinel (Philippe).
M. Naudet (Jean) (Union nationale des entrepreneurs de paysage).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Guy (Pierre) (Fédération française de sociétés de protection de la nature).
M. Monomakhoff (Pierre) (Fédération nationale des communes forestières de France).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Boulet-Gercourt (Bruno) (Institut pour le développement forestier).
M. Lesgourgues (Yves).

SECTION ARBRES FRUITIERS

Représentants de l'administration

Président de la section : Mme Dosba (Françoise).
Secrétaire technique : M. Saunier (Raymond).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l'environnement.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau des fruits et légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des plantes horticoles.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques

M. Audergon (Jean-Marc).
M. Cottin (Roland).
M. Germain (Eric).
M. Lefort (Pierre-Louis).
M. Le Lezec (Marcel).
M. Lespinasse (Yves).
M. Prunier (Jean-Pierre).
M. Regnard (Jean-Luc).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

Mme Ducommun (Christine) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).
M. Lafond (Serge) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).
M. Michelot (Pierre) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Jaubertie (Jean-Pierre).
M. Ligonnière (Guy).
M. Monteux-Caillet (René).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Darnaud (Jean-Pierre).
M. Lepage (René).
M. Veauvy (Hubert).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Demol (Pierre).
M. Rey (Dominique).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Favel (Georges) (Association française des comités économiques agricoles de fruits et légumes).
M. Bois (Christian).
M. Calleja (Charles).
M. Chabert (Pierre).
M. Cuxac (Jean-Pierre).
M. Gay (Bernard).
M. Tessier (Patrick).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Primault (Jo) (Comité des fruits à cidre).
M. Salgas (Christian) (Assemblée permanente des chambres d'agriculture).
M. Girard (Christian).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Gaignard (Dominique) (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
M. Labergère (Marcel) (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
M. Pelissier (André).
M. Bergougnoux (François) (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).

SECTION BETTERAVES ET CHICOREE INDUSTRIELLE

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Simonin (André).
Secrétaire technique : M. Richard (Bruno).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau des plantes saccharifères, sucre et produits dérivés du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, Semences de betteraves et chicorée industrielle.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques

M. Merdinoglu (Didier).
M. Schweisguth (Bertrand).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Desprez (Victor), président de la section Betteraves et chicorée industrielle du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Sengenes (Jean-Michel), vice-président de la section Betteraves et chicorée industrielle du Groupement national interprofessionnel des semences. M. de Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Betteraves et chicorée industrielle du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Desprez (Michel).
M. Lepeuple (René).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Momont (Thierry).
M. Arnaud (Jean-Daniel) secrétaire général de l'Association de développement de la betterave fourragère monogerme).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Coudiere (Etienne) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
M. Nardi (Louis) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Boutruche (Michel).
M. Demaux (Michel) (Confédération générale des producteurs de betteraves).
M. Salentey (André) (Confédération générale des producteurs de betteraves).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Bruandet (Dominique) (Syndicat national des fabricants de sucre).
M. Guyot (Jean-Yves) (Syndicat national des fabricants de sucre).
M. Leroudier (Jean-Pierre) (Syndicat national des producteurs d'alcool agricole).
M. Leroux (Michel).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Richard-Molard (Marc) (Institut technique de la betterave).
M. Choppin de Janvry (Eric) (Institut technique de la betterave).

SECTION CEREALES A PAILLE

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Doussinault (Gérard).
Secrétaire technique : M. Bastergue (Patrick).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, Semences de céréales à paille.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.

Experts scientifiques

M. Autran (Jean-Claude).
M. Branlard (Gérard).
M. Colonna (Paul).
M. Jestin (Louis).
M. Leclercq (Bernard).
M. Lucas (Philippe).
M. Rapilly (Frantz).
M. Roumet (Pierre).
M. Trottet (Maxime).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Pellerin (Robert), président de la section Céréales à paille du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Benoist (André), vice-président de la section Céréales à paille du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Silhol (Philippe), secrétaire de la section Céréales à paille du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Benoist (Pierre).
M. Darrozes (Georges).
M. Duval (Jean-Louis).
M. Gervais (Alain).
M. Guilleman (Claude).
M. Jouannic (Jean-Marie).
M. Madre (Michel).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Foret (Louis).
M. Petit-Pigeard (Roland).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Deneufbourg (François) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
M. Monod (Jean-Pierre) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Bouyer (Jean-Luc) (Assemblée permanente des chambres d'agriculture).
M. Garnot (Jean-Philippe) (Association générale des producteurs de blé et autres céréales).
M. Gleizes (Jean-François) (Association générale des producteurs de blé et autres céréales).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Cauvet (Raymond) (Comité français de la semoulerie industrielle).
M. Delatte (Jean-Louis) (Chambre syndicale de la malterie française).
M. Gantois (Philippe) (Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés).
M. Lamballais (Michel) (Association nationale de la meunerie française).
Mme Verel (Aliette).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Brissart (Robert) (Institut français de la brasserie et de la malterie). Mme Couvreur (Françoise) (Institut technique des céréales et des fourrages). M. Thevenet (Gilles) (Institut technique des céréales et des fourrages).

SECTION MAIS ET SORGHO

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Bouillet (Maurice).
Secrétaire technique : M. Aizac (Bernard).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification Semences de maïs et sorgho.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.

Experts scientifiques

M. Boyat (Armand).
M. Charcosset (Alain).
M. Lefort (Pierre-Louis).
M. Panouille (Antoine).
M. Pollacsek (Maurice).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Beziat (Yves), président de la section Semences de maïs et sorgho du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Faure (Gérard), vice-président de la section Semences de maïs et sorgho du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Silhol (Philippe), secrétaire de la section Semences de maïs et sorgho du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Hiere (Christian).
M. Minault (Jean-Pierre).
M. Rougier (Emmanuel).
M. Segonds (Daniel).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Clavier (Franck).
M. Morin (Christian).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Delsuc (Bernard).
M. Girard (Jean-Jacques).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Fonseca (Bernard) (Association générale des producteurs de maïs).
M. Meric (Guy) (Assemblée permanente des chambres d'agriculture).
M. Miossec (Yves) (Assemblée permanente des chambres d'agriculture.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Bouxin (Arnaud) (Syndicat national des industries de la nutrition animale).
M. Denis (Jean-Pierre).
M. Gantois (Philippe) (Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Bloc (Daniel) (Association générale des producteurs de maïs).
M. Chenais (François) (Institut de l'élevage).
M. Monod (Jean-Pierre) (Association générale des producteurs de maïs).

SECTION COLZA ET AUTRES CRUCIFERES

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Breton (René).
Secrétaire technique : Mme Blouet (Françoise).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, Semences oléagineuses.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques

Mme Brun (Hortense).
M. Lessire (Michel).
M. Renard (Michel).
M. Schweisguth (Bertrand).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Coustau (Max), président de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Catton (Bruno), vice-président de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. de Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Debrand (Michel).
M. Darrozes (Georges).
M. Lesgourgues (Jean-Jacques).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Arnaud (Fernand).
M. Helle (Jean-Loup) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. de Kerstrat (Jean-Louis) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).
M. Popot (Yves) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Dumont (Philippe) (Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux).
M. Metayer (Didier) (Assemblée permanente des chambres d'agriculture).
M. de Verneuil (Bernard) (Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Bouxin (Arnaud) (Syndicat national des industries de la nutrition animale).
Mme Fabien-Soule (Véronique) (Fédération nationale de l'industrie des corps gras).
M. Fribourg (Jean-Louis) (Fédération nationale de l'industrie des corps gras).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Delplancke (Denis) (Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux).
M. Pages (Xavier) (Institut des corps gras).
M. Pinochet (Xavier) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).
M. Pouzet (André) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).

SECTION TOURNESOL, SOJA ET RICIN

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Breton (René).
Secrétaire technique : M. Cellier (Vincent).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques

Mme Bouniols (Andrée).
M. Desclaux (Dominique).
M. Kaan (François).
M. Lessire (Michel).
M. Schweisguth (Bertrand).
M. Tourvieille (Denis).
M. Vear (Felicity).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Coustau (Max), président de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Clavier (Franck).
M. de Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Plantes oléagineuses du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Boucly (Michel).
M. Lesgourgues (Jean-Jacques).
M. Segonds (Daniel).
M. Verger (Michel).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Bicart (Dominique).
M. Duval (Jean-Louis), association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses.
M. Minault (Jean-Pierre).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. de Kerstrat (Jean-Louis), Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses.
M. Hamot (Claude), Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Chauvin (Serge), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
M. Chevalier (Bruno), Assemblée permanente des chambres d'agriculture.
M. Foncelle (Eric), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
M. Pujol (Bernard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Dochez (Michel), Fédération nationale des coopératives de production et d'alimentation animale.
Mme Fabien-Soule (Véronique), Fédération nationale de l'industrie des corps gras.
M. Fribourg (Jean-Louis), Fédération nationale de l'industrie des corps gras.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Delplancke (Denis), Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux.
M. Pages (Xavier), Institut des corps gras.
M. Pinochet (Xavier), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.
M. Pouzet (André), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.

SECTION LIN ET CHANVRE

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Breton (René).
Secrétaire technique : Mme Blouet (Françoise).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, Semences de lin et de chanvre.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques

M. Dorvillez (Daniel).
M. Fouilloux (Guy).
M. Jouan (Bernard).
M. Schweisguth (Bertrand).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Lheureux (Jérôme), président de la section Lin et chanvre du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Supiot (Jean-Paul), vice-président de la section Lin et chanvre du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Langlade (Pierre), secrétaire de la section Lin et chanvre du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Hemerick (Jean-Marc).
M. Larcher (Jacques).
M. Mathieu (Jean-Paul).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Gautier (Robert) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).
M. Helle (Jean-Loup) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Levasseur (Philippe) (Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin).
M. Musters (Bernard) (Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Debruyne (Etienne) (Association générale des producteurs de lin).
M. Mallet (Christophe) (Association générale des producteurs de lin).
M. Thierry (Vincent) (Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Cardon (Bernard) (Union syndicale des rouisseurs et teilleurs de lin).
Mme Fabien-Soule (Véronique) (Fédération nationale des industries des corps gras).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Bert (François) (Institut technique du lin).
M. Pouzet (André) (Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains).
M. Sultana (Claude) (Institut technique du lin).
M. Vermes (Jean-Paul) (Institut technique des plantes à fibres).

SECTION PLANTES FOURRAGERES ET A GAZON

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Rembert (Jean).
Secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, Semences fourragères.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques

M. Allerit (Roland).
M. Bourgoin (Bernard).
M. Balfourier (François).
M. Fiorelli (Jean-Louis).
M. Ghesquiere (Marc).
M. Guy (Pierre).
M. Huygue (Christian).
M. Leconte (Daniel).
M. Peyraud (Jean-Louis).
M. Prosperi (Jean-Marie).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Llaurens (Pierre), président de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
Mme Thomas (Yvette), vice-président de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. de Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Bezot (Pierre).
M. Cannistraro (Yann).
M. Charpentier (François).
M. Chosson (Jean-François).
M. Flore (Gérard).
M. Gayraud (Pierre).
M. Lonnet (Philippe).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Hamelin (Philippe).
M. Jouffray (Jean-Pierre) (Fédération française des semences fourragères).
M. Petit-Pigeard (Roland).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Bonnier (Pierre) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
M. Sicard (Georges) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Grasset (Michel) (Assemblée permanente des chambres d'agriculture).
M. Sardin (Georges) (Assemblée permanente des chambres d'agriculture).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Dujardin (Jacques).
M. de Mathan (Olivier) (Syndicat national des déshydrateurs de France).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Besnard (Alain) (Institut technique des céréales et des fourrages).
M. Cossee (Bernard) (Association française pour la production des fourrages).
Mme Ducommun (Christine) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).
M. Le Gall (André) (Institut de l'élevage).
M. Tosan (Auguste) (Laboratoire central des sols sportifs).

SECTION PLANTES PROTEAGINEUSES

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Le Guen (Joël).
Secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, et des plantes textiles du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, Semences fourragères.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques

M. Boulineau (François).
M. Eteve (Gérard).
M. Guegen (Jacques).
M. Huygue (Christian).
M. Juin (Hervé).
M. Wery (Jacques).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Llaurens (Pierre), président de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
Mme Thomas (Yvette), vice-président de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. de Ponteves (Bernard), secrétaire de la section Plantes fourragères et à gazon du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Bezot (Pierre).
M. Bourdeau (Maurice).
M. Darrozes (Georges).
M. Lerebour (Philippe).
M. Lonnet (Philippe).
M. Verhaegen (André).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Helle (Jean-Loup) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).
M. Jouffray (Jean-Pierre) (Fédération française des semences fourragères).
M. Perchat (Florent) (Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Deneufbourg (François) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
M. Trameau (Jean-René) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Fontaine (Roland) (Assemblée permanente des chambres d'agriculture).
M. Debaene (Gérard) (Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux).
M. George (Bertin) (Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Carrouee (Benoît) (Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines).
M. Dochez (Michel) (Fédération nationale des coopératives de production et d'alimentation animales).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

Mme Bouvarel (Isabelle) (Institut technique de l'aviculture).
M. Mathieu (Jacques) (Institut technique des céréales et des fourrages).

SECTION PLANTES ORNEMENTALES

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Bigre (Jean-Pierre).
Secrétaire technique : M. Lemattre (Pierre).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le directeur de la nature et des paysages du ministère de l'environnement.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau des fruits, des légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des plantes horticoles.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'horticulture.
Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.

Experts scientifiques

Mme Albouy (Josette).
Mme Bertrand (Hélène).
M. Brand (Richard).
M. Cadic (Alain).
Mme Lemattre (Monique).
M. Le Nard (Marcel).
M. Meynet (Jacques).
Mme Mitteau (Martine).
M. Paulin (Jean-Pierre).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Dairien (Jean-Luc) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).
M. François (Jean-Michel) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).
M. Wohrer (Jean) (Groupement national interprofessionnel des semences).

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Benoist (Roger).
M. Bertrand (Michel).
Mme Guibert (Sonia).
M. Guittet (Maurice).
Mme Hantz-Martinache (Claudine).
Mme Langdorf (Marie-Annick).
M. Rey (Jean-Marie).
M. Sauve (André).
M. Trioreau (Pierre).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Fourny (Eric).
M. Richardier (Raymond).
M. Devys (Emmanuel).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Briant (André).
M. Hamoir (Michel) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
M. Laperche (Jean-Michel).
M. Tourly (Jean-Pierre).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Brunet (Michel) (Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières).
M. Gourdain (Michel) (Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières).
M. Ledeux (Christian) (Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières).
M. Linard (Gérard).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Alleton (Daniel) (Confédération nationale du commerce horticole).
M. Cousseran (Alain) (Fédération française du paysage).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Jacquemont (Robert) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).
M. Mevel (Alain) (Centre national interprofessionnel de l'horticulture).

SECTION PLANTES POTAGERES ET MARAICHERES

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Pitrat (Michel).
Secrétaire technique : M. Boulineau (François).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau des fruits, des légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences potagères et florales.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

Experts scientifiques

M. Brand (Richard).
Mme Denoyes (Béatrice).
M. Hervé (Yves).
M. Jeannequin (Benoît).
M. Laterrot (Henri).
M. Lefort (Pierre-Louis).
M. Palloix (Alain).
Mme Philouze (Jacqueline).
M. Rouxel (Francis).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Bottet (Michel), président de la section Plantes potagères du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Chermat (Edouard), vice-président de la section Plantes potagères du groupement national interprofessionnel des semences.
M. Wohrer (Jean), secrétaire de la section Plantes potagères du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Berger (Franck).
M. Bosc (Bernard).
M. Darbonne (Hubert).
M. Egret (Claude).
M. Gautier (Jacques).
M. Girerd (Bernard).
M. Hoquet (Michel).
M. Lor (Denis).
M. Sabatier (Pierre).
M. Smets (Bernard).
M. Vignaud (Christian).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

Mme Hantz-Martinache (Claudine) (Fédération nationale des professionnels de semences potagères et florales).
M. Desclaux (Jean-Louis) (Fédération nationale des professionnels de semences potagères et florales).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

Mme Laurent (Emmanuelle) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).
M. de Premorel (Jean) (Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Le Nan (Hubert) (Fédération nationale des producteurs de légumes).
M. Brechet (Jacky).
M. Yard (Christian).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Bezert (Jérôme) (Société nationale interprofessionnelle des tomates).
M. Thomas (Guillaume) (Association nationale interprofessionnelle des légumes de transformation).
M. Piton (Bernard).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

Mme Erard (Patricia) (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
M. Leteinturier (Jean) (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).

SECTION POMME DE TERRE

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Eliard (Jean-Louis).
Secrétaire technique : Ellisseche (Daniel).
Président du comité plénier : Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de l'alimentation du ministère et de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de zoologie de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants.
Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, Plants de pomme de terre.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques

M. Jouan (Bernard).
M. Mugnier (Didier).
Mme Rousselle-Bourgeois (Françoise).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Degrendel (Jean-Paul), président de la section Plants de pomme de terre du groupement national interprofessionnel des semences.
M. Bargy (Eric), vice-président de la section Plants de pomme de terre du Groupement national interprofessionnel des semences.
M. Langlade (Pierre), secrétaire de la section Plants de pomme de terre du Groupement national interprofessionnel des semences.

Représentants des obtenteurs de variétés

M. Bonnel (Eric).
M. Boucher (Pierre).
M. Guillery (Emmanuel).
M. Trigueros (Gérard).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Begue (Yves).
M. Landreau (Bernard).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Corrigan (Gérard) (Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre).
M. Gokelaere (Thierry) (Fédération nationale des producteurs de plants de pomme de terre).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Bocher (Yvon) (Fédération nationale des producteurs de pomme de terre primeur).
M. Simon (Yannick) (Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Duparcq (Didier).
M. Pouzin (Hugues) (Fédération nationale des syndicats de négociants en pomme de terre et légumes en gros).
M. Rames (Jean-François) (Groupement interprofessionnel de la pomme de terre d'industrie et des industries de transformation).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Leuillet (Michel) (Institut technique des céréales et des fourrages).
M. de Montigny (Aymard) (Comité national interprofessionnel de la pomme de terre).

SECTION VIGNE

Représentants de l'administration

Président de la section : M. Bourgeais (Georges).
Secrétaire technique : M. Doazan (Jean-Pierre).
Président du comité plénier : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire général du C.T.P.S. : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1)

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie et des finances.
Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le chef du département de pathologie végétale de l'Institut national de la recherche agronomique.
Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences. Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le chef du bureau de la viticulture du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation.
Le responsable technique du contrôle et de la certification des matériels de multiplication végétative de la vigne.
Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
Le directeur de l'Institut national des appellations d'origine.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des vins.

Experts scientifiques

M. Barbeau (Gérard).
M. Bouquet (Alain).
M. Boursiquot (Jean-Michel).
M. Leclair (Philippe).
M. Lefort (Pierre-Louis).
M. Schaeffer (Alex).
M. Schneider (Christophe).

Représentants des professionnels et des utilisateurs

Vice-président du comité plénier : M. Desprez (Victor).

Représentants de l'interprofession

M. Gergaud (Jacques) (Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne).
M. Guillaume (Alain) (Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs).
M. Martel (Claude).

Représentants des obtenteurs de variétés

M. de la Bretesche (André).
M. Desperrier (Jean-Michel).
M. Moncomble (Dominique).

Représentants des établissements producteurs

de semences ou de plants

M. Casadesus (Georges) (Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs).
M. Larrieu (Jean-Maurice) (Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne).
M. Mercier (Jean-Pierre) (Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne).
M. Tourette (Pierre) (Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs

de semences ou de plants

M. Gillibert (Didier) (Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs).
M. Gentie (Robert) (Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne).

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants

M. Frissant (Pascal).
M. Guelin (Philippe).
M. Henry (Patrick).
M. Tarlant (Jean-Marie) (Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à A.O.C.).
M. Villotte (Camille).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues

à partir des semences ou plants

M. Benz (Nicolas) (Fédération nationale des producteurs de raisin de table). M. Fetzmann (Denis).
M. Pauli (Georges).

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

M. Boidron (Robert) (Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture).
M. Labergère (Marcel) (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes).
M. Rouquie (Pierre) (Institut technique de la vigne et du vin).

Art. 4. - Toutes les nominations prononcées dans les articles précédents le sont, conformément à l'article 7 du décret du 14 janvier 1993 susvisé, pour une durée de trois ans.

Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Ou leur représentant nommément désigné.