Arrêtés du 9 avril 1996 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9601172A

  • Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 avril 1996, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite, pour ancienneté d'âge et de services, à compter de la date indiquée ci-après :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0102 du 30/04/96 Page 6578
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