Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
- Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er août 1996
M. le général de brigade Philippot (Georges, Louis, Valéri).
M. le général de brigade Courcoux (Roger, Francis, Jean, Marie).- Art. 2. - M. le général de brigade Gillot (Jean-Claude, André, Joseph) est nommé sous-directeur des opérations de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er mai 1996.
B. - ARMEE DE TERRE
- Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
A compter du 16 juillet 1996
M. le commissaire général de division Bourdieu (Francis, Marie, Denis,
Robert).A compter du 1er août 1996
M. le général de corps d'armée Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie).
M. le général de division Darcos (Jacques, Jean, Raymond).
M. le général de brigade Jaworski (Michel).
M. le général de brigade Charpentier (Jean-Baptiste, Alexandre).
M. le général de brigade Simon-Lacroix (Jean-Pierre, Anselme).- Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er juin 1996
A M. le général de division Pineau (Michel, Paul).- Art. 5. - M. le général de brigade Schwerdorffer (Arnold) est nommé adjoint au général commandant la 6e division légère blindée à compter du 1er juin 1996.
C. - MARINE NATIONALE
- Art. 6. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er juillet 1996
M. le vice-amiral Rouyer (Christian, Pierre, Antoine).- Art. 7. - M. le contre-amiral Harismendy (Serge, Marie, Pierre, Guy) est nommé sous-chef d'état-major < < programmes > > à l'état-major de la marine à compter du 1er mai 1996.
D. - ARMEE DE L'AIR
- Art. 8. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er août 1996
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Schwenck (Alfred, Paul).- Art. 9. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er juin 1996
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Haxaire (Jean,
Claude, Germain, Albert).- Art. 10. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 7 juillet 1996
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Warabiot (Jean-Jacques, François, Paul).E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
- Art. 11. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er juillet 1996
M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale Saliou (Louis, Laurent, André).A compter du 1er août 1996
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Prévot (Hubert, René).
M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale Prieux (Jean-Pierre, Jacques).- Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er juin 1996
A M. le médecin chef des services de classe normale Corbé (Christian,
François, Marie).- Art. 13. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
Pour prendre rang du 27 juin 1996
A M. le médecin chef des services de classe normale Bouchité (Jean-Claude,
Pierre).F. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
- Art. 14. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées, par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er juillet 1996
M. l'ingénieur général de 2e classe des essences Omer (Jacques, Georges).G. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
- Art. 15. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Laurensou (Jacques, Jean, Louis) placé en position de service détaché est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1996 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
- Art. 16. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Pour prendre rang du 1er juin 1996
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bonnot (Jean, François,
Marie).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Daubié (Michel, René).Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de l'armement Besson (Jacques, Charles).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Collignon (Philippe, Marcel, Bernard). M. l'ingénieur en chef de l'armement Fahy (Jean, Marcel).- Art. 17. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions :
Pour prendre rang du 1er juin 1996
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Borri (Bruno, Georges).- Art. 18. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 avril 1996.
Alain Juppé
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,Alain Juppé
Le ministre de la défense,
Charles Millon