Arrêtés du 2 octobre 1995 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

  • Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle en date du 2 octobre 1995, les professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis, sur leur demande, à faire valoir leurs droits à une pension de retraite aux dates indiquées ci-après :



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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0014 du 17/01/96 Page 825 a 826
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