Arrêtés relatifs à des groupements de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP9800775A

  • MAINTIEN DE RECONNAISSANCES

    Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 janvier 1998, les organismes ci-dessous sont maintenus en qualité de groupement de producteurs :

  • Viticulture

    Association des vignerons coopérateurs

    de Clavive (Aude)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1996 à l'Association des vignerons coopérateurs de Clavive, dont le siège social est établi à Canet (Aude), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

  • Société coopérative agricole

    Les Celliers du Nouveau Monde (Aude)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1996 à la Société coopérative agricole Les Celliers du Nouveau Monde, dont le siège social est établi à Puichéric (Aude), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

  • Société coopérative de vinification La Languedocienne

    et ses vignerons (Aude)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 27 juin 1996 à la Société coopérative de vinification La Languedocienne et ses vignerons, dont le siège social est établi à Ginestas (Aude), est maintenue au-delà du 30 avril 1998.

  • Société coopérative agricole

    des producteurs du mont Tauch (Aude)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 11 avril 1996 à la Société coopérative agricole des producteurs du mont Tauch, dont le siège social est établi à Tuchan (Aude), est maintenue au-delà du 31 janvier 1998.

  • Association domaines et vignerons provençaux

    (Bouches-du-Rhône)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'Association domaines et vignerons provençaux, dont le siège social est établi à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

  • Association Les Vignerons du pays d'Agde (Hérault)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 11 avril 1996 à l'association Les Vignerons du pays d'Agde, dont le siège social est établi à Bessan (Hérault), est maintenue au-delà du 31 janvier 1998.