Arrêté du 7 mai 1998 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 modifié portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

Version INITIALE

NOR : MESP9821764A

  • Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 7 mai 1998, l'arrêté du 25 septembre 1995 modifié portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

    A la commission des masseurs-kinésithérapeutes :

    Membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs (FFMKR) ; remplacer :

    « Titulaire : M. Vleminckx (Jacques) ;

    « Suppléant : M. Bazoge (Gérard) »,

    par :

    « Titulaire : M. Bazoge (Gérard) ;

    « Suppléant : M. Decory (Bernard) ».

    Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical, sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF) ; remplacer :

    « Titulaire : M. le docteur Bellaiche ;

    « Suppléant : M. le docteur Pellen »,

    par :

    « Titulaire : M. le docteur Pellen ;

    « Suppléant : M. le docteur Monod ».