Décision du 4 janvier 1996 portant attribution du brevet technique de l'armée de mer

Version INITIALE

  • Par décision du ministre de la défense en date du 4 janvier 1996, le brevet technique de l'armée de mer est attribué, à compter du 1er septembre 1995,
    aux ingénieurs principaux des études et techniques de travaux maritimes désignés ci-après :
    Martel (Paul, Marie, Albert) ;
    Achard (Daniel, Jean).