Par arrêté du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie en date du 18 septembre 1995, sont nommés pour une durée de trois ans au Comité national d'experts sur la mortalité maternelle, en tant que personnalités qualifiées:
I. - Comme gynécologues-obstétriciens:
M. le docteur Benbassa (André), clinique Belledone, à Saint-Martin-d'Hères; M. le docteur Connehaye (Patrick), clinique de Bréquigny, à Rennes;
M. le professeur Levy (Gérard), centre hospitalier régional et universitaire de Caen;
M. le docteur Maria (Bernard), centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges;
M. le professeur Puech (Francis), centre hospitalier régional et universitaire de Lille.
II. - Comme anesthésistes-réanimateurs:
M. le professeur Benhamou (Dan), hôpital Antoine-Béclère, à Clamart;
M. le docteur Fillette (Daniel), clinique Ambroise-Paré, à Toulouse;
M. le professeur Motin (Jean), hôpital Edouard-Herriot, à Lyon.
III. - Comme épidémiologistes:
M. le docteur Breart (Gérard), directeur de recherche à l'I.N.S.E.R.M. (U.
149);
Mme le docteur Hatton (Françoise), directeur de recherche à l'I.N.S.E.R.M.
(S.C. 8);
Mme Bouvier-Colle (Marie-Hélène), directeur de recherche à l'I.N.S.E.R.M.
(U. 149).
IV. - Comme sage-femme:
Mme Mascart (Michèle), sage-femme surveillante-chef au centre hospitalier régional et universitaire de Clermont-Ferrand.