Art. 1er. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

M. le colonel de l'infanterie Iacconi (Jean, Luc, Pierre, Marie).

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

M. le colonel de l'artillerie Zeller (Louis, Marie, Michel).

Art. 2. - M. le général de division Meyer (Jean-Pierre) est nommé adjoint au général commandant la force d'action rapide à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de division Batllo (Claude, François, Jean) est nommé commandant de l'aviation légère de l'armée de terre à compter du 1er octobre 1995.
M. le général de brigade Friedrich (Bernard, Gérard) est nommé directeur de l'école d'état-major à compter du 9 octobre 1995.
M. le général de brigade Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude) est mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 1995.
M. le général de brigade Dellenbach (Jean-Paul, Gérard) est nommé commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien à compter du 1er septembre 1995.
M. le général de brigade d'Anselme (André, Marie, Joseph) est nommé sous-chef Etudes-planification-finances à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 1995.
M. le général de brigade Valentin (Marcel, Marie) est nommé adjoint au général commandant la 10e division blindée à compter du 1er août 1995.

Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er novembre 1995

M. le vice-amiral Euverte (Philippe, Pierre, Paul).
M. le contre-amiral Gohlinger (Jean-Claude).

Art. 4. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er novembre 1995

M. le général de corps aérien du corps des officiers mécaniciens de l'air Cazaubieilh (Louis).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Dantec (Léon, Gabriel, Marie).
M. le commissaire général de brigade aérienne Colombani (Daniel,
Jean-Claude).

Art. 5. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

M. le colonel du corps des officiers de l'air Auzépy (Christian, Georges,
Louis), nommé commandant en second les forces aériennes stratégiques à la même date.

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

M. le colonel du corps des officiers de l'air Fouquet (Michel, Robert),
nommé commandant l'Ecole de l'air et l'Ecole militaire de l'air à la même date.

Art. 6. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Dumaz (Gilbert, André) est nommé commandant en second les écoles de l'armée de l'air à compter du 1er novembre 1995.

Art. 7. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er septembre 1995

A M. le médecin chef des services hors classe Santucci (Guy, François,
Blaise, Noël).

Art. 8. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er octobre 1995

A M. le médecin chef des services de classe normale Rigaud (André, Albert,
Jean).

Art. 9. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe, Vignat (Jean, Pierre, Marie, Laurent) est nommé inspecteur technique des services chirurgicaux des armées à compter du 8 août 1995.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale, Brillac (Jacky, Max) est nommé directeur du service de santé dans le commandement militaire d'Ile-de-France à compter du 8 août 1995.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale, Gisserot (Daniel, Bernard, Jean) est nommé directeur du service de santé en région maritime Atlantique à compter du 5 octobre 1995.

Art. 10. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 9 octobre 1995

A M. le médecin chef des services de classe normale Melin (René, Lucien).

Pour prendre rang du 22 octobre 1995

A M. le médecin chef des services de classe normale Debrie (Jean-Claude).

Pour prendre rang du 29 octobre 1995

A M. le médecin chef des services de classe normale Poutrain (Pierre, Jean, Edmond).

Art. 11. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.