- Par arrêtés du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle en date du 1er août 1995, les professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, sont admis à faire valoir leurs droits à une pension de retraite pour ancienneté d'âge et de services à compter de la date indiquée ci-après:
M. Barbancon (Gérard), université Strasbourg-I, à compter du 1er septembre 1996;
M. Billot (Jean), université d'Orléans, à compter du 1er septembre 1996;
M. Dupin (Jean-François), université d'Orléans, à compter du 1er septembre 1996;
M. Guittard (Claude), Institut national des sciences appliquées de Lyon, à compter du 1er octobre 1996;
Mme Perdriau (Jacqueline), université de Tours, à compter du 1er septembre 1996;
M. Rasplus (Léopold), université de Tours, à compter du 3 septembre 1996.
Arrêtés du 1er août 1995 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)
NOR : MENN9501954A