Arrêté du 29 août 1995 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences d'arbres fruitiers)

Version INITIALE

NOR : AGRP9501716A

Le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret du 18 mai 1981 susvisé;
Vu l'arrêté du 18 novembre 1993 portant modification du Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers);
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Arbres fruitiers),
Arrête:

  • Art. 1er. - Sont inscrites en rubrique I du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés fruitières désignées ci-après:


  • Fruits à noyau


    Abricotier: Cruzman, Harogem, Harval, Rutbhart, Toyesi.
    Cerisier:
    - fruits de table: Arodel, Brooks, Fernier, Probla, Rivedel;
    - fruits d'industrie: Camus de Venasque, Frumi.
    Pêcher:
    - variétés de pêches: Crimson Lady, Fantaisie, Françoise, Monag, Monline,
    Monpale, Sarah, Seduction, Tardibelle, Zaifranc, Zaimigla, Zaipeo;
    - variétés de nectarines et de brugnons: Diamond Jewel, Red Glen, Spring Bright, Summer Bright, Tegold, Val Ball, Zaibila, Zaimigo.
    Prunier:
    - prunier japonais: Fortune.


  • Fruits à pépins


    Pommier: Arlet, Cripps Pink, Crowngold, Delshel, Hacnine, Helios, Mountain Cove, Quemoni, Rafzubin, Romagold, Sansa, Sunrise, Valstar.
    Poirier: Bronstar, Delwini, Elliot, Red Silk.


  • Fruits secs


    Noyer: Fernette, Fernor.


  • Art. 2. - Sont inscrites en classe 1 du Catalogue officiel des espèces et variétés de petits fruits cultivés en France, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:
    Framboisier: Galante, Favorite, Frouezruig, Princess, Royalty, Titan;
    Groseillier: Erde.


  • Art. 3. - Est prolongée jusqu'au 31 décembre 1999 l'inscription avec transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:


  • Fruits à noyau


    Pêcher:
    - variétés de pêche: Chastar, Starlaur.


  • Fruits à pépins


    Pommier: Deljeni, Hilrome.


  • Art. 4. - Est prolongée jusqu'au 31 décembre 1999 l'inscription avec transfert de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:


  • Fruits à pépins


    Pommier: Flatrar.


  • Art. 5. - Est prolongée jusqu'au 31 décembre 1997 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:


  • Rubrique II, classe 1

    Fruits à noyau


    Abricotier: Rouget de Sernhac.
    Prunier: Reine-Claude de Moissac.


  • Fruits secs


    Noisetier: Segorbe.
    Noyer: Franquette, Grandjean, Marbot, Mayette, Parisienne.


  • Rubrique II, classe 2

    Fruits à noyau


    Abricotier: Cafona, Houcall.


  • Fruits secs


    Amandier: Thompson.
    Noyer: Bijou, Candelou, Chaberte, Corne, Grosjean, Grosvert, Lalande,
    Lozeronne, Moussine, Pedro, Romaine, Ronde de Montignac, Verdelet, Vourey.


  • Art. 6. - Est prolongée jusqu'au 31 décembre 1997, avec passage de la classe 1 à la classe 2 de la rubrique II, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:
    Noyer: Hartley, Meylannaise.


  • Art. 7. - Est prolongée jusqu'au 31 décembre 1998 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:


  • Rubrique II, classe 1

    Fruits à noyau


    Abricotier: Ouardi, Sayeb.
    Pêcher:
    - variétés de pêches: Grabelle;
    - variétés de nectarines et brugnons: Andano (nectarine), Snow-Queen (nectarine);
    - pavies: Klamt.


  • Fruits à pépins


    Pommier: Akane, Golden delicious Spur.


  • Fruits secs


    Amandier: Non Pareil.


  • Rubrique II, classe 2

    Fruits à noyau


    Abricotier: Amal.
    Pêcher:
    - variétés de pêches: Earliglo, Henri-Moulin, Laure, Merbelle, Red Globe;
    - variétés de nectarines et de brugnons: Andaxi (brugnon), Andrus (nectarine), Silver Lode (nectarine).
    Prunier domestique: Colbus, Thames Cross.
    Prunier japonais: Strival.


  • Fruits à pépins


    Poirier: Delfrap.


  • Fruits secs


    Amandier: Cristar, Marijo, Texas.
    Noyer: Argor.


  • Classe 1

    Petits fruits


    Cassis: Burga.
    Framboisier: Gradina.
    Groseillier: Junifer.


  • Classe 2

    Petits fruits


    Framboisier: Bois-Blanc, Capitou, Rose de Côte-d'Or.


  • Art. 8. - Est prolongée jusqu'au 31 décembre 1999 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:


  • Rubrique II, classe 1

    Fruits à noyau


    Cerisier:
    - fruits de table: Rainier, Tardif de Vignola;
    - fruits d'industrie: Rainier.
    Olivier: Amygdalolia, Bouteillan, Cailletier, Grossanne, Lucques, Picholine, Tanche.
    Pêcher:
    - variétés de pêches: Flavorcrest, Mercil;
    - variétés de nectarines et brugnons: Andrea (nectarine), Fairlane (brugnon), Fantasia (nectarine).
    - Pavies: Vivian.


  • Fruits à pépins


    Pommier: Mitchgla.


  • Fruits secs


    Noisetier: Ennis, Fertile du Coutard, Merveille de Bollwiller.


  • Section 1

    Porte-greffes


    Prunus persica: Rubira.


  • Classe 1

    Petits fruits


    Framboisier: Leo.


  • Classe 2

    Petits fruits


    Framboisier: Delgrosse.
    Groseillier: Bosron.


  • Rubrique II, classe 2

    Fruits à noyau


    Cerisier:
    - fruits de table: Delflash.
    Olivier: Amellau, Belgentier, Corniale, Manzanilla Fina, Salonenque, Verdale de l'Hérault.
    Pêcher:
    - variétés de pêches: Fayette, Ferradine, Logesil, Merrill Fortyniner,
    Merrill Franciscan, Merrill Sundance.


  • Fruits à pépins


    Pommier: Gloster 69, Suntan.
    Poirier: Delete, Deldap.


  • Fruits secs


    Noisetier: Bergeri, Butler, Cosford, Daviana, Gunslebert, Impériale de Trébizonde, Longue d'Espagne, Negret, Noisetier à pellicule blanche,
    Noisetier à pellicule rouge, Ronde de Piémont.


  • Art. 9. - Est prolongée jusqu'au 31 décembre 1998, avec passage de la classe 1 à la classe 2, l'inscription en rubrique II au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:


  • Fruits à noyau


    Cerisier:
    - fruits de table: Précoce Bernard.
    Pêcher:
    - variétés de pêches: Granbo, Merrill Angelus, Scarlett Lady II, Zailur;
    - variétés de nectarines et de brugnons: Andacas (nectarine), Andosa (nectarine), Andup (nectarine), Red June (nectarine), Zaigina (brugnon).


  • Art. 10. - Est prolongée jusqu'au 31 décembre 1999, avec passage de la classe 1 à la classe 2, l'inscription en rubrique II au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés fruitières désignées ci-après:


  • Fruits à noyau


    Cerisier:
    - fruits de table: Guillaume;
    - fruits d'industrie: Sue.
    Pêcher:
    - variétés de pêches: Daisy, Red Robin.


  • Art. 11. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à la date du présent arrêté, les variétés fruitières désignées ci-après:


  • Rubrique II, classe 2

    Fruits à noyau


    Pêcher: Andearly (nectarine) (a), Armdon (pêche) (a), Armne (pêche) (a),
    Vogue (pêche) (a).


  • Fruits à pépins


    Pommier: Priam (a).


  • Fruits secs


    Noyer: Saint-Martial.


  • Rubrique II, classe 1

    Fruits à pépins


    Pommier: Blackjon BH 2520 (a).


  • Rubrique I


    Poirier: Delwilsap (a).


  • Art. 12. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


  • (a) Délai de commercialisation: 31 décembre 1999.
Fait à Paris, le 29 août 1995.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur

de la production et des échanges:

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

P.-E. ROSENBERG



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