Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 12 avril 1995, Mlle Jean-Richard (Pierrette) est nommée en qualité de chargé d'études documentaires de 2e classe à compter du 16 février 1994 et reclassée au 13e échelon de son grade.
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 12 avril 1995, Mme Berger (Marie-Thérèse) est nommée en qualité de chargé d'études documentaires de 2e classe à compter du 1er mars 1994 et reclassée au 11e échelon de son grade.
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 12 avril 1995, M. Ledoux (Daniel) est nommé en qualité de chargé d'études documentaires de 2e classe à compter du 1er avril 1994 et reclassé au 13e échelon de son grade.
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 12 avril 1995, Mlle Since (Marie-Hélène) est nommée en qualité de chargé d'études documentaires de 2e classe à compter du 1er mai 1994 et reclassée au 11e échelon de son grade.
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 12 avril 1995, M. Lajonchère (Lucien) est nommé en qualité de chargé d'études documentaires de 2e classe à compter du 15 juin 1994 et reclassé au 13e échelon de son grade.
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 12 avril 1995, Mlle Celestin (Nicole) est nommée en qualité de chargé d'études documentaires de 2e classe à compter du 1er juillet 1994 et reclassée au 11e échelon de son grade.