- Par décret du Président de la République en date du 27 mars 1995, les inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie dont les noms suivent sont titularisés dans leur grade à compter des dates indiquées ci-dessous:
M. Albertini (Jean-Louis), à compter du 1er septembre 1994;
M. Blanchet (Marc), à compter du 15 octobre 1994;
Mlle Bernard (Elisabeth), à compter du 1er décembre 1994;
M. Bonnaval (Gilbert), à compter du 15 octobre 1994;
M. Briselance (Claude), à compter du 15 octobre 1994;
M. Chanel (Gérard), à compter du 1er octobre 1994;
M. Daubet (Michel), à compter du 1er septembre 1994;
Mme Feldschuh-Field (Marianne), à compter du 1er septembre 1994;
M. Férole (Jean), à compter du 1er novembre 1994;
Mme Leclercq (Suzelle), à compter du 1er septembre 1994;
M. Lelouch (Bernard), à compter du 1er décembre 1994;
Mme Ménard (Monique), à compter du 1er septembre 1994;
M. Michel (Pierre), à compter du 1er septembre 1994;
M. Mitté (Patrice), à compter du 1er septembre 1994;
M. Munier (Jean-Marie), à compter du 1er novembre 1994;
M. Perriere-Isoard (Alain), à compter du 1er décembre 1994;
M. Rak (Ignace), à compter du 1er décembre 1994;
M. Rieu (Alain), à compter du 15 octobre 1994;
M. Vigneron (Michel), à compter du 1er décembre 1994.
Décret du 27 mars 1995 portant titularisation d'inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie au titre de l'année 1994
NOR : MEND9500206D