Par arrêté du ministre du logement en date du 5 avril 1995:
M. Lehmann (Jean-Claude), directeur général adjoint, directeur de la recherche, groupe Saint-Gobain, est nommé président du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment.
M. Piganiol (Pierre), ancien délégué de la recherche scientifique et technique, est nommé président honoraire du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment.
Sont nommés membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment:
M. Acker (Paul), chef de la division des bétons et ciments pour ouvrages d'art (B.C.O.A.), laboratoire central des ponts et chaussées (L.C.P.C.);
M. Barbat (Jean-Claude), sous-directeur, économie et technique de la construction, direction de l'habitat et de la construction (D.H.C.),
ministère du logement;
M. Brozzetti (Jacques), directeur scientifique, Centre technique industriel de la construction métallique (C.T.I.C.M.);
M. Callon (Michel), directeur, Centre de sociologie de l'innovation (C.S.I.), professeur, école des mines de Paris;
M. Chartier (Philippe), directeur scientifique, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (A.D.E.M.E.);
M. Cheyrezy (Marcel), directeur scientifique, Bouygues;
M. Coulange (Norbert), directeur Plan et développement, B.P.B.-France;
M. Cubaud (Pierre), directeur, Compagnie générale de construction (C.B.C.); M. Dupagne (Albert), professeur ordinaire, université de Liège;
M. Dupuy (Gabriel), directeur du programme PIR-Villes, Centre national de recherches scientifiques (C.N.R.S.);
M. Eladari (René), délégué général au programme pluriannuel d'équipement,
ministère de la justice;
M. Elguedj (Jean-Pierre), directeur général du Centre d'études et de recherche sur l'industrie du béton (C.E.R.I.B.);
M. Festy (Bernard), professeur à la faculté de pharmacie des sciences pharmaceutiques et biologiques, université René-Descartes.
M. François (Dominique), professeur à l'Ecole centrale des arts et manufactures, directeur de recherche;
M. Giblin (Jean-Pierre), directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques (D.R.A.S.T.), ministère de l'équipement, des transports et du tourisme;
M. Guinard (Daniel), directeur général, Centre technique du bois et de l'ameublement (C.T.B.A.);
M. Hanus (François), directeur technique de la recherche, Lyonnaise des eaux - Dumez;
M. Jegou (Armel), délégué général du comité scientifique et technique des industries climatiques (C.O.S.T.I.C.);
M. Landowski (Marc), architecte;
M. Latreyte (Georges), chargé de mission Eau et environnement, Compagnie des eaux;
M. Lehmann (Jean-Claude), directeur général adjoint, directeur de la recherche, groupe Saint-Gobain, président;
M. Lemoine (Jacques), chef du département des équipements, contrôleur technique, Socotec;
M. Leray (Guy), directeur de la recherche et des affaires techniques,
Fédération nationale du bâtiment (F.N.B.);
M. Mathieu (Hervé), directeur de recherches, Ecole nationale des ponts et chaussées;
M. Moreau (Alain), Président-directeur général, société Codibat développement;
M. Oddou (Jacques), chef du département Application de l'électricité dans les bâtiments à la division des études et recherches, Electricité de France (E.D.F.);
M. Peignelin (Guy), chef du centre d'études et de recherches sur les utilisations de Gaz de France (G.D.F.);
M. Piganiol (Pierre), ancien délégué de la recherche scientifique et technique, président honoraire;
M. Piron (Olivier), secrétaire permanent du plan Construction et architecture, ministère du logement;
M. Plassard (François), directeur de la recherche, Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (E.N.T.P.E.);
M. Quercy (Pierre), directeur général adjoint, Union nationale des fédérations d'organismes d'H.L.M. (U.N.F.O.H.L.M.);
M. Raisson (Claude), directeur général, Centre technique des industries aérauliques et thermiques (C.E.T.I.A.T.);
M. Rechenmann (François), directeur de recherche, Institut national de recherche en informatique et automatisme (I.N.R.I.A.);
M. Rossi (René), président du plan Construction et architecture (P.C.A.);
M. Sacchetti (Christian), directeur général, Lafarge Coppée Recherche;
M. Sakharoff (Michel), président du directoire, Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics;
M. Tephany (Hervé), ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, direction de la sécurité civile, sous-direction de la prévention et des plans de secours;
M. Ternier (Michel), directeur général, Agence Qualité Construction (A.Q.C.);
M. Terrin (Jean-Jacques), architecte;
M. Touzot (Gilbert), professeur d'université, directeur de l'Institut national des sciences appliquées à Rouen;
M. Varet (Jacques), chef du service de la recherche et des affaires économiques, ministère de l'environnement;
M. Vignati (J.-Christopher), directeur général, Centre technique des tuiles et briques (C.T.T.B.);
M. Welter (Jean-Marie), directeur général, président de la commission de recherche et innovation, Association des industriels, des matériaux,
matériels, équipements, composants de la construction (A.I.M.C.C.).
Le président peut faire appel à tout expert ou personnalité de son choix.
Le président du Centre scientifique et technique du bâtiment et, sur invitation du président du comité consultatif, les membres du conseil d'administration participent aux travaux du comité.
Le président peut se faire assister par les personnes de son choix. Il appelle les chercheurs du Centre scientifique et technique du bâtiment à présenter eux-mêmes les éléments utiles aux avis du comité consultatif.
Le comité est renouvelé tous les quatre ans.
Est abrogé l'arrêté du 6 juillet 1990 portant nomination au Centre scientifique et technique du bâtiment.